2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Total autorisations
3
Permis de construire et DP
2
Permis de démolir
1
SOC COOP AGRIC FROMAGERIE FRUIT. FONTAIN est associé à 3 autorisations d'urbanisme entre 2018 et 2025 : 2 permis de construire et DP, 1 permis de démolir. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Fontain.
SOC COOP AGRIC FROMAGERIE FRUIT. FONTAIN est enregistré sous la forme juridique Société coopérative agricole, avec un siège déclaré 25660 à Fontain.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
SOC COOP AGRIC FROMAGERIE FRUIT. FONTAIN compte 3 autorisations recensées sur la période 21/12/2018 - 18/09/2025, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour SOC COOP AGRIC FROMAGERIE FRUIT. FONTAIN, permis de construire et DP et permis de démolir. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
2 autorisations sur la période 21/12/2018 - 18/09/2025, réparties dans 1 commune, principalement à Fontain. Ce type représente 67 % des autorisations du profil.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SOC COOP AGRIC FROMAGERIE FRUIT. FONTAIN dans le dataset PC de Sitadel.
1 autorisation en 2018.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Route De Pugey Zone D'activites, Fontain (25660) | PC Locaux | WK45 | 10 191 m² | 892 m² | 2018/12/21 |
1 à 1 sur 1 autorisations
1 autorisation sur la période 07/05/2019, répartie dans 1 commune, principalement à Fontain. Ce type représente 33 % des autorisations du profil.
Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2019.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| 5 Rue De La Fontaine, Fontain (25660) | PD | AD24, AD109 | 1 589 m² | 2019/05/07 |
1 commune - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
