SOC COOP AGRIC FROMA FRUIT LAVIRON - Permis de construire et DP

Active
778319830 Société coopérative agricole PME Créée le 01/01/1900

Infos clés

Secteur

Industrie

Siège

Doubs (25)

Permis de construire et DP

1

Présentation détaillée de SOC COOP AGRIC FROMA FRUIT LAVIRON

SOC COOP AGRIC FROMA FRUIT LAVIRON est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2016 : 1 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Laviron.

Profil et organisation

SOC COOP AGRIC FROMA FRUIT LAVIRON est enregistré sous la forme juridique Société coopérative agricole, avec un siège déclaré 25510 à Laviron.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
SOC COOP AGRIC FROMA FRUIT LAVIRON
SIREN
Forme juridique
Société coopérative agricole
Activité principale
NAF 10.51C - Fabrication de fromage
SIRET du siège
Sigle
SCAF LA FRUITIERE
Date de création
01/01/1900
Catégorie d’entreprise
PME
Effectif (2024)
3-5 salariés

Siège social

Permis de construire et DP de SOC COOP AGRIC FROMA FRUIT LAVIRON

Activité d’urbanisme de SOC COOP AGRIC FROMA FRUIT LAVIRON

SOC COOP AGRIC FROMA FRUIT LAVIRON compte 1 autorisation recensée sur la période 09/12/2016 - 09/12/2016, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour SOC COOP AGRIC FROMA FRUIT LAVIRON, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

1

Période couverte

09/12/2016 - 09/12/2016

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de SOC COOP AGRIC FROMA FRUIT LAVIRON

1 autorisation sur la période 09/12/2016, répartie dans 1 commune, principalement à Laviron.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SOC COOP AGRIC FROMA FRUIT LAVIRON dans le dataset PC de Sitadel.

Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.

Autorisations en 2016

1 autorisation affichée pour 2016.

Liste des permis de construire et déclarations préalables en 2016
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
Grande Rue, Laviron (25510) PC Locaux ZD107, ZD7 5 220 m² 1 285 m² 2016/12/09

Répartition géographique des autorisations de SOC COOP AGRIC FROMA FRUIT LAVIRON

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Demandeurs comparables à SOC COOP AGRIC FROMA FRUIT LAVIRON

Sources des informations sur SOC COOP AGRIC FROMA FRUIT LAVIRON

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur SOC COOP AGRIC FROMA FRUIT LAVIRON

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à SOC COOP AGRIC FROMA FRUIT LAVIRON ?
SOC COOP AGRIC FROMA FRUIT LAVIRON est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à SOC COOP AGRIC FROMA FRUIT LAVIRON ?
Le profil de SOC COOP AGRIC FROMA FRUIT LAVIRON recense 1 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes SOC COOP AGRIC FROMA FRUIT LAVIRON apparaît-il ?
Les autorisations reliées à SOC COOP AGRIC FROMA FRUIT LAVIRON concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à SOC COOP AGRIC FROMA FRUIT LAVIRON signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

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