basedespermis.fr

SOC COOP AGR FROMAG FRUIT CHARMAUVILLERS - Permis de construire et DP

Active
778302554 Société coopérative agricole PME Créée le 01/07/1936

Infos clés

Secteur

Industrie

Activité - Code NAF

NAF 10.51C - Fabrication de fromage

Siège

Doubs (25)

Permis de construire et DP

1

Présentation détaillée de SOC COOP AGR FROMAG FRUIT CHARMAUVILLERS

SOC COOP AGR FROMAG FRUIT CHARMAUVILLERS est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2015 : 1 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Charmauvillers.

Profil et organisation

SOC COOP AGR FROMAG FRUIT CHARMAUVILLERS est enregistré sous la forme juridique Société coopérative agricole, avec un siège déclaré 25470 à Charmauvillers.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
SOC COOP AGR FROMAG FRUIT CHARMAUVILLERS
SIREN
Forme juridique
Société coopérative agricole
Activité principale
NAF 10.51C - Fabrication de fromage
Section NAF
C - Industrie manufacturière
Division NAF
10 - Industries alimentaires
SIRET du siège
Date de création
01/07/1936
Catégorie d’entreprise
PME
Effectif (2024)
6-9 salariés

Siège social

Permis de construire et DP de SOC COOP AGR FROMAG FRUIT CHARMAUVILLERS

Activité d’urbanisme de SOC COOP AGR FROMAG FRUIT CHARMAUVILLERS

SOC COOP AGR FROMAG FRUIT CHARMAUVILLERS compte 1 autorisation recensée sur la période 12/05/2015 - 12/05/2015, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour SOC COOP AGR FROMAG FRUIT CHARMAUVILLERS, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

1

Période couverte

12/05/2015 - 12/05/2015

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de SOC COOP AGR FROMAG FRUIT CHARMAUVILLERS

1 autorisation sur la période 12/05/2015, répartie dans 1 commune, principalement à Charmauvillers.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SOC COOP AGR FROMAG FRUIT CHARMAUVILLERS dans le dataset PC de Sitadel.

Année
Type d’autorisation

Trier par

1 autorisation

Années

1 à 1 sur 1 autorisations

Répartition géographique des autorisations de SOC COOP AGR FROMAG FRUIT CHARMAUVILLERS

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Charmauvillers

1 autorisation

Département représenté

Doubs (25)

1 autorisation

Demandeurs comparables à SOC COOP AGR FROMAG FRUIT CHARMAUVILLERS

Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.

COOPERATIVE AGRICOLE TERRE COMTOISE
SIREN 775570955
Même secteur et même département
14 autorisations 13 PC 1 PD
METALHOM
SIREN 792324394
Même secteur et même département
9 autorisations 9 PC
SA PERRIN VERMOT
SIREN 306474610
Même secteur et même département
8 autorisations 8 PC
S.I.S.
SIREN 421172313
Même secteur et même département
7 autorisations 7 PC
BONNEFOY BETON CARRIERES INDUSTRIE
SIREN 424350536
Même secteur et même département
6 autorisations 5 PC 1 PD
COOPERATIVE DES MONTS DE JOUX
SIREN 778275487
Même secteur et même département
6 autorisations 6 PC

Sources des informations sur SOC COOP AGR FROMAG FRUIT CHARMAUVILLERS

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur SOC COOP AGR FROMAG FRUIT CHARMAUVILLERS

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à SOC COOP AGR FROMAG FRUIT CHARMAUVILLERS ?
SOC COOP AGR FROMAG FRUIT CHARMAUVILLERS est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à SOC COOP AGR FROMAG FRUIT CHARMAUVILLERS ?
Le profil de SOC COOP AGR FROMAG FRUIT CHARMAUVILLERS recense 1 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes SOC COOP AGR FROMAG FRUIT CHARMAUVILLERS apparaît-il ?
Les autorisations reliées à SOC COOP AGR FROMAG FRUIT CHARMAUVILLERS concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à SOC COOP AGR FROMAG FRUIT CHARMAUVILLERS signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

Comprendre le permis de construire
Les types d'autorisations d'urbanisme
Permis de construire ou d'aménager ?
Comprendre la déclaration préalable
Tous les guides