2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis de construire et DP
2
SOC COOP AGR FROM FR PLATEAU BELLEHERBE est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2015 et 2018 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Belleherbe.
SOC COOP AGR FROM FR PLATEAU BELLEHERBE est enregistré sous la forme juridique Société coopérative agricole, avec un siège déclaré 25380 à Belleherbe.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
SOC COOP AGR FROM FR PLATEAU BELLEHERBE compte 2 autorisations recensées sur la période 19/09/2015 - 05/07/2018, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour SOC COOP AGR FROM FR PLATEAU BELLEHERBE, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
2 autorisations sur la période 19/09/2015 - 05/07/2018, réparties dans 1 commune, principalement à Belleherbe.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SOC COOP AGR FROM FR PLATEAU BELLEHERBE dans le dataset PC de Sitadel.
1 autorisation en 2015.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 24 Rue Grande, Belleherbe (25380) | PC Locaux | AC113 | 1 775 m² | 187 m² | 2015/09/19 |
1 à 1 sur 1 autorisations
1 commune - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
