2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis de construire et DP
6
SOC COMTOISE AMENAGEMENT ET DEVELOPPEMEN est associé à 6 autorisations d'urbanisme entre 2013 et 2021 : 6 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 6 communes, principalement Champagnole.
SOC COMTOISE AMENAGEMENT ET DEVELOPPEMEN est enregistré sous la forme juridique SA d'économie mixte à conseil d'administration, avec un siège déclaré 39000 à Lons-le-Saunier.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
SOC COMTOISE AMENAGEMENT ET DEVELOPPEMEN compte 6 autorisations recensées sur la période 15/01/2013 - 06/01/2021, dans 6 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour SOC COMTOISE AMENAGEMENT ET DEVELOPPEMEN, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
6 autorisations sur la période 15/01/2013 - 06/01/2021, réparties dans 6 communes, principalement à Champagnole.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SOC COMTOISE AMENAGEMENT ET DEVELOPPEMEN dans le dataset PC de Sitadel.
2 autorisations en 2013.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Rte De Belfort, Lure (70200) | PC Locaux | BD101 | 5 804 m² | 628 m² | 2013/12/03 |
| Rue Du Docteur Joseph Cour Zac Des Haberges, Vesoul (70000) | PC Mixte | BB185 | — | 988 m² | 2013/01/15 |
1 à 2 sur 2 autorisations
6 communes - 2 départements - 1 région
Champagnole
1 autorisation
Coisevaux
1 autorisation
Gray
1 autorisation
Lure
1 autorisation
Saint-Claude
1 autorisation
Vesoul
1 autorisation
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
