SOC CIVILE LA MAROLLE - Permis de construire et DP

Active
321814865 Autre société civile ETI Créée le 07/05/1981

Infos clés

Siège

Calvados (14)

Permis de construire et DP

2

Présentation détaillée de SOC CIVILE LA MAROLLE

SOC CIVILE LA MAROLLE est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2013 et 2016 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 2 communes, principalement Marolles.

Profil et organisation

SOC CIVILE LA MAROLLE est enregistré sous la forme juridique Autre société civile, avec un siège déclaré 14100 à MAROLLES.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
SOC CIVILE LA MAROLLE
SIREN
Forme juridique
Autre société civile
Activité principale
NAF 41.10D - Supports juridiques de programmes
SIRET du siège
Date de création
07/05/1981
Catégorie d’entreprise
ETI

Siège social

Permis de construire et DP de SOC CIVILE LA MAROLLE

Activité d’urbanisme de SOC CIVILE LA MAROLLE

SOC CIVILE LA MAROLLE compte 2 autorisations recensées sur la période 30/04/2013 - 19/12/2016, dans 2 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour SOC CIVILE LA MAROLLE, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

2

Période couverte

30/04/2013 - 19/12/2016

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

2 communes

Permis de construire et DP de SOC CIVILE LA MAROLLE

2 autorisations sur la période 30/04/2013 - 19/12/2016, réparties dans 2 communes, principalement à Marolles.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SOC CIVILE LA MAROLLE dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
Zone Intercommunale - Lot N 7, Valdallière (14410) PC Locaux BH221 1 541 m² 145 m² 2016/12/19
D 613, Marolles (14100) PC Locaux 0A385, 0A331 48 058 m² 77 m² 2013/04/30

Répartition géographique des autorisations de SOC CIVILE LA MAROLLE

2 communes - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Région représentée

Demandeurs comparables à SOC CIVILE LA MAROLLE

Sources des informations sur SOC CIVILE LA MAROLLE

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur SOC CIVILE LA MAROLLE

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à SOC CIVILE LA MAROLLE ?
SOC CIVILE LA MAROLLE est associé à 2 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à SOC CIVILE LA MAROLLE ?
Le profil de SOC CIVILE LA MAROLLE recense 2 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes SOC CIVILE LA MAROLLE apparaît-il ?
Les autorisations reliées à SOC CIVILE LA MAROLLE concernent 2 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à SOC CIVILE LA MAROLLE signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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