2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Total autorisations
3
Permis de construire et DP
2
Permis d'aménager
1
SOC CIVILE IMMOBILIERE DU DONJON est associé à 3 autorisations d'urbanisme entre 2014 et 2018 : 2 permis de construire et DP, 1 permis d'aménager. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Maurepas.
SOC CIVILE IMMOBILIERE DU DONJON est enregistré sous la forme juridique Autre société civile, avec un siège déclaré 78760 à Jouars-Pontchartrain.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
SOC CIVILE IMMOBILIERE DU DONJON compte 3 autorisations recensées sur la période 16/12/2014 - 20/06/2018, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour SOC CIVILE IMMOBILIERE DU DONJON, permis de construire et DP et permis d'aménager. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
2 autorisations sur la période 16/12/2014 - 20/06/2018, réparties dans 1 commune, principalement à Maurepas. Ce type représente 67 % des autorisations du profil.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SOC CIVILE IMMOBILIERE DU DONJON dans le dataset PC de Sitadel.
Les 2 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2018.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Rue De L'eglise Ferme Du Donjon, Maurepas (78310) | PC Logement | AT444, AT446 | 11 212 m² | 22 m² | 2018/06/20 |
1 autorisation affichée pour 2014.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Rue De L' Eglise Ferme Du Donjon, Maurepas (78310) | PC Logement | AT1, AT2 | 16 993 m² | 373 m² | 2014/12/16 |
1 autorisation sur la période 26/06/2015, répartie dans 1 commune, principalement à Maurepas. Ce type représente 33 % des autorisations du profil.
Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2015.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Rue De L'eglise, Maurepas (78310) | PA | AT1, AT2 | — | 2015/06/26 |
1 commune - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
