SNC TOLOSA - Permis de construire et DP

Active
838768497 Société en nom collectif ETI Créée le 22/01/2018

Infos clés

Permis de construire et DP

4

Présentation détaillée de SNC TOLOSA

SNC TOLOSA est associé à 4 autorisations d'urbanisme entre 2019 et 2020 : 4 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 4 communes, principalement Mondouzil.

Profil et organisation

SNC TOLOSA est enregistré sous la forme juridique Société en nom collectif, avec un siège déclaré 68460 à LUTTERBACH.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
SNC TOLOSA
SIREN
Forme juridique
Société en nom collectif
Activité principale
NAF 41.10D - Supports juridiques de programmes
SIRET du siège
Date de création
22/01/2018
Catégorie d’entreprise
ETI

Siège social

Permis de construire et DP de SNC TOLOSA

Activité d’urbanisme de SNC TOLOSA

SNC TOLOSA compte 4 autorisations recensées sur la période 05/03/2019 - 10/02/2020, dans 4 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour SNC TOLOSA, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

4

Période couverte

05/03/2019 - 10/02/2020

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

4 communes

Permis de construire et DP de SNC TOLOSA

4 autorisations sur la période 05/03/2019 - 10/02/2020, réparties dans 4 communes, principalement à Mondouzil.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SNC TOLOSA dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
3 Rue Francois Arago, Muret (31600) PC Logement EV175 2 967 m² 741 m² 2020/02/10
Saint Martial Nord, Mondouzil (31850) PC Logement A444, A450 3 000 m² 933 m² 2019/10/24
Adresse Non Renseignée, Sainte-Foy-d'Aigrefeuille (31570) PC Logement 1 112 m² 2019/08/23
41 Ch De Borde Haute, Montrabé (31850) PC Logement AN29 6 792 m² 835 m² 2019/03/05

Répartition géographique des autorisations de SNC TOLOSA

Demandeurs comparables à SNC TOLOSA

Sources des informations sur SNC TOLOSA

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur SNC TOLOSA

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à SNC TOLOSA ?
SNC TOLOSA est associé à 4 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à SNC TOLOSA ?
Le profil de SNC TOLOSA recense 4 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes SNC TOLOSA apparaît-il ?
Les autorisations reliées à SNC TOLOSA concernent 4 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à SNC TOLOSA signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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