SNC SAINT CHARLES - Permis de construire et DP

Active
849819230 Société en nom collectif PME Créée le 15/03/2019

Chiffres clés

Permis de construire et DP

2

Présentation détaillée de SNC SAINT CHARLES

SNC SAINT CHARLES est associé à 2 autorisations d'urbanisme en 2019 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Mornant.

Profil et organisation

SNC SAINT CHARLES est enregistré sous la forme juridique Société en nom collectif, avec un siège déclaré à 69370 SAINT-DIDIER-AU-MONT-D'OR.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
SNC SAINT CHARLES
SIREN
Forme juridique
Société en nom collectif
Activité principale
NAF 68.20B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
SIRET du siège
Date de création
15/03/2019
Catégorie d’entreprise
PME

Siège social

Permis de construire et DP de SNC SAINT CHARLES

Activité d’urbanisme de SNC SAINT CHARLES

SNC SAINT CHARLES compte 2 autorisations recensées sur la période 18/09/2019 - 05/12/2019, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour SNC SAINT CHARLES, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

2

Période couverte

18/09/2019 - 05/12/2019

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de SNC SAINT CHARLES

2 autorisations sur la période 18/09/2019 - 05/12/2019, réparties dans 1 commune, principalement à Mornant.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SNC SAINT CHARLES dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
2 Rue Serpaton, Mornant (69440) PC Locaux BK303 7 262 m² 2 246 m² 2019/12/05
2 Rue Serpaton, Mornant (69440) PC Logement BK303 3 258 m² 3 875 m² 2019/09/18

Répartition géographique des autorisations de SNC SAINT CHARLES

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Demandeurs comparables à SNC SAINT CHARLES

Sources des informations sur SNC SAINT CHARLES

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur SNC SAINT CHARLES

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à SNC SAINT CHARLES ?
SNC SAINT CHARLES est associé à 2 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à SNC SAINT CHARLES ?
Le profil de SNC SAINT CHARLES recense 2 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes SNC SAINT CHARLES apparaît-il ?
Les autorisations reliées à SNC SAINT CHARLES concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à SNC SAINT CHARLES signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

Tous les guides