2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Total autorisations
3
Permis de construire et DP
2
Permis de démolir
1
SNC PAVILLONS SOUS BOIS - AVENUE JEAN JAURES est associé à 3 autorisations d'urbanisme entre 2015 et 2018 : 2 permis de construire et DP, 1 permis de démolir. Les dossiers concernent 2 communes, principalement Issy-les-Moulineaux.
SNC PAVILLONS SOUS BOIS - AVENUE JEAN JAURES est enregistré sous la forme juridique Société en nom collectif, avec un siège déclaré 31130 à Balma.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
SNC PAVILLONS SOUS BOIS - AVENUE JEAN JAURES compte 3 autorisations recensées sur la période 21/09/2015 - 11/07/2018, dans 2 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour SNC PAVILLONS SOUS BOIS - AVENUE JEAN JAURES, permis de construire et DP et permis de démolir. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
2 autorisations sur la période 21/09/2015 - 11/07/2018, réparties dans 2 communes, principalement à Issy-les-Moulineaux. Ce type représente 67 % des autorisations du profil.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SNC PAVILLONS SOUS BOIS - AVENUE JEAN JAURES dans le dataset PC de Sitadel.
1 autorisation en 2018.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 138 Av Jean Jaures, Les Pavillons-sous-Bois (93320) | PC Logement | T26, T158 | 1 522 m² | 2 150 m² | 2018/07/11 |
1 autorisation en 2015.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 3-3 B Rue Henri Mayer, Issy-les-Moulineaux (92130) | PC Mixte | X13, X46 | — | 2 489 m² | 2015/09/21 |
1 à 2 sur 2 autorisations
1 autorisation sur la période 01/12/2017, répartie dans 1 commune, principalement à Issy-les-Moulineaux. Ce type représente 33 % des autorisations du profil.
Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2017.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| 3-5 Rue Henri Mayer, Issy-les-Moulineaux (92130) | PD | X13, X46 | — | 2017/12/01 |
2 communes - 2 départements - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
