Autorisations en 2025
1 autorisation en 2025.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Rue Du Calvaire, Les Touches (44390) | PA | YC47, YC49 | 13 475 m² | 2025/08/20 |
SNC LES JARDINS DE PROCE - Permis d'aménager
Active
821214814
Société en nom collectif
PME
Créée le 16/06/2016
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
NAF 42.99Z - Construction d'autres ouvrages de génie civil n.c.a.
Siège
Permis d'aménager
2
Présentation détaillée de SNC LES JARDINS DE PROCE
SNC LES JARDINS DE PROCE est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2016 et 2025 : 2 permis d'aménager. Les dossiers concernent 2 communes, principalement Les Touches.
Profil et organisation
SNC LES JARDINS DE PROCE est enregistré sous la forme juridique Société en nom collectif, avec un siège déclaré 44240 à La Chapelle-sur-Erdre.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
- Dénomination
- SNC LES JARDINS DE PROCE
- SIREN
- Forme juridique
- Société en nom collectif
- Activité principale
- NAF 42.99Z - Construction d'autres ouvrages de génie civil n.c.a.
- Section NAF
- F - Construction
- Division NAF
- 42 - Génie civil
- SIRET du siège
- Date de création
- 16/06/2016
- Catégorie d’entreprise
- PME
Siège social
Permis d'aménager de SNC LES JARDINS DE PROCE
Activité d’urbanisme de SNC LES JARDINS DE PROCE
SNC LES JARDINS DE PROCE compte 2 autorisations recensées sur la période 27/05/2016 - 20/08/2025, dans 2 communes. Le type dominant est permis d'aménager.
Retrouvez ci-dessous, pour SNC LES JARDINS DE PROCE, permis d'aménager. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
2
Période couverte
27/05/2016 - 20/08/2025
Type dominant
Permis d'aménager
Territoires couverts
2 communes
Permis d'aménager de SNC LES JARDINS DE PROCE
2 autorisations sur la période 27/05/2016 - 20/08/2025, réparties dans 2 communes, principalement aux Touches.
Années
Autorisations en 2016
1 autorisation en 2016.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Route De Proce, Sucé-sur-Erdre (44240) | PA | F692 | 26 002 m² | 2016/05/27 |
1 à 2 sur 2 autorisations
Répartition géographique des autorisations de SNC LES JARDINS DE PROCE
2 communes - 1 département - 1 région
Communes les plus représentées
Département représenté
Région représentée
Demandeurs comparables à SNC LES JARDINS DE PROCE
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
LOTI OUEST ATLANTIQUE
SIREN 351072186
Même département de siège
62 autorisations
22 PC
39 PA
1 PD
DOUILLARD CONSTRUCTIONS
SIREN 421900986
Même département de siège
59 autorisations
59 PC
SONADEV TERRITOIRES PUBLICS
SIREN 797548989
Même département de siège
43 autorisations
30 PC
4 PA
9 PD
LOIRE ATLANTIQUE DEVELOPPEMENT SELA
SIREN 860800077
Même département de siège
35 autorisations
6 PC
11 PA
18 PD
VAL D'ERDRE PROMOTION
SIREN 381203470
Même département de siège
33 autorisations
2 PC
30 PA
1 PD
CILAOS
SIREN 431844950
Même département de siège
27 autorisations
27 PA
Sources des informations sur SNC LES JARDINS DE PROCE
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
Questions fréquentes sur SNC LES JARDINS DE PROCE
Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à SNC LES JARDINS DE PROCE ?
SNC LES JARDINS DE PROCE est associé à 2 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à SNC LES JARDINS DE PROCE ?
Le profil de SNC LES JARDINS DE PROCE recense 0 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes SNC LES JARDINS DE PROCE apparaît-il ?
Les autorisations reliées à SNC LES JARDINS DE PROCE concernent 2 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à SNC LES JARDINS DE PROCE signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.
Pour aller plus loin
Comprendre le permis de construire
Les types d'autorisations d'urbanisme
Permis de construire ou d'aménager ?
Comprendre la déclaration préalable