SNC LES JARDINS DE PROCE - Permis d'aménager

Active
821214814 Société en nom collectif PME Créée le 16/06/2016

Chiffres clés

Permis d'aménager

2

Présentation détaillée de SNC LES JARDINS DE PROCE

SNC LES JARDINS DE PROCE est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2016 et 2025 : 2 permis d'aménager. Les dossiers concernent 2 communes, principalement Les Touches.

Profil et organisation

SNC LES JARDINS DE PROCE est enregistré sous la forme juridique Société en nom collectif, avec un siège déclaré à 44240 LA CHAPELLE-SUR-ERDRE.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
SNC LES JARDINS DE PROCE
SIREN
Forme juridique
Société en nom collectif
Activité principale
NAF 42.99Z - Construction d'autres ouvrages de génie civil n.c.a.
SIRET du siège
Date de création
16/06/2016
Catégorie d’entreprise
PME

Siège social

Permis d'aménager de SNC LES JARDINS DE PROCE

Activité d’urbanisme de SNC LES JARDINS DE PROCE

SNC LES JARDINS DE PROCE compte 2 autorisations recensées sur la période 27/05/2016 - 20/08/2025, dans 2 communes. Le type dominant est permis d'aménager.

Retrouvez ci-dessous, pour SNC LES JARDINS DE PROCE, permis d'aménager. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

2

Période couverte

27/05/2016 - 20/08/2025

Type dominant

Permis d'aménager

Territoires couverts

2 communes

Permis d'aménager de SNC LES JARDINS DE PROCE

2 autorisations sur la période 27/05/2016 - 20/08/2025, réparties dans 2 communes, principalement à Les Touches.

Liste des permis d'aménager
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Date
Rue Du Calvaire, Les Touches (44390) PA YC47, YC49 13 475 m² 2025/08/20
Route De Proce, Sucé-sur-Erdre (44240) PA F692 26 002 m² 2016/05/27

Répartition géographique des autorisations de SNC LES JARDINS DE PROCE

2 communes - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Demandeurs comparables à SNC LES JARDINS DE PROCE

Sources des informations sur SNC LES JARDINS DE PROCE

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur SNC LES JARDINS DE PROCE

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à SNC LES JARDINS DE PROCE ?
SNC LES JARDINS DE PROCE est associé à 2 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à SNC LES JARDINS DE PROCE ?
Le profil de SNC LES JARDINS DE PROCE recense 0 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes SNC LES JARDINS DE PROCE apparaît-il ?
Les autorisations reliées à SNC LES JARDINS DE PROCE concernent 2 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à SNC LES JARDINS DE PROCE signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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