2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Total autorisations
2
Permis de construire et DP
1
Permis de démolir
1
SNC LE CLOS DE LA CHAPELIERE est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2016 et 2017 : 1 permis de construire et DP, 1 permis de démolir. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Balan.
SNC LE CLOS DE LA CHAPELIERE est enregistré sous la forme juridique Société en nom collectif, avec un siège déclaré 01120 à Montluel.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
SNC LE CLOS DE LA CHAPELIERE compte 2 autorisations recensées sur la période 01/12/2016 - 21/12/2017, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour SNC LE CLOS DE LA CHAPELIERE, permis de construire et DP et permis de démolir. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
1 autorisation sur la période 21/12/2017, répartie dans 1 commune, principalement à Balan. Ce type représente 50 % des autorisations du profil.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SNC LE CLOS DE LA CHAPELIERE dans le dataset PC de Sitadel.
Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2017.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Rue Centrale, Balan (01360) | PC Logement | 0D1708, 0D1706 | 6 440 m² | 2 045 m² | 2017/12/21 |
1 autorisation sur la période 01/12/2016, répartie dans 1 commune, principalement à Balan. Ce type représente 50 % des autorisations du profil.
Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2016.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Rue De La Chapeliere, Balan (01360) | PD | 0D975 | — | 2016/12/01 |
1 commune - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
