SNC LE CLOS DE LA CHAPELIERE - Permis de construire et autorisations d'urbanisme
CesséeSecteur
Promotion immobilière
Activité - Code NAF
NAF 41.10A Promotion immobilière de logements
Siège
Ain (01)
Chiffres clés
Total autorisations
Permis de construire et DP
Permis de démolir
Présentation détaillée de SNC LE CLOS DE LA CHAPELIERE
SNC LE CLOS DE LA CHAPELIERE est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2016 et 2017 : 1 permis de construire et DP, 1 permis de démolir. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Balan.
Profil et organisation
SNC LE CLOS DE LA CHAPELIERE est enregistré sous la forme juridique Société en nom collectif, avec un siège déclaré à 01120 MONTLUEL.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
- Dénomination
- SNC LE CLOS DE LA CHAPELIERE
- SIREN
- Forme juridique
- Société en nom collectif
- Activité principale
- NAF 41.10A - Promotion immobilière de logements
- SIRET du siège
- Date de création
- 03/08/2016
Siège social
Permis de construire et autorisations d'urbanisme de SNC LE CLOS DE LA CHAPELIERE
Activité d’urbanisme de SNC LE CLOS DE LA CHAPELIERE
SNC LE CLOS DE LA CHAPELIERE compte 2 autorisations recensées sur la période 01/12/2016 - 21/12/2017, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour SNC LE CLOS DE LA CHAPELIERE, permis de construire et DP et permis de démolir. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
Permis de construire et DP de SNC LE CLOS DE LA CHAPELIERE
1 autorisation sur la période 21/12/2017, répartie dans 1 commune, principalement à Balan. Ce type représente 50 % des autorisations du profil.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SNC LE CLOS DE LA CHAPELIERE dans le dataset PC de Sitadel.
| Adresse | Type | Parcelle(s) | Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Rue Centrale, Balan (01360) | PC Logement | 0D1708, 0D1706 | 6 440 m² | 2 045 m² | 2017/12/21 |
Permis de démolir de SNC LE CLOS DE LA CHAPELIERE
1 autorisation sur la période 01/12/2016, répartie dans 1 commune, principalement à Balan. Ce type représente 50 % des autorisations du profil.
| Adresse | Type | Parcelle(s) | Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Rue De La Chapeliere, Balan (01360) | PD | 0D975 | — | 2016/12/01 |
Répartition géographique des autorisations de SNC LE CLOS DE LA CHAPELIERE
1 commune - 1 département - 1 région
Communes les plus représentées
Département représenté
Région représentée
Demandeurs comparables à SNC LE CLOS DE LA CHAPELIERE
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Sources des informations sur SNC LE CLOS DE LA CHAPELIERE
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.