2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Total autorisations
4
Permis de construire et DP
2
Permis d'aménager
1
Permis de démolir
1
SNC DOMAINE DE LA FEUILLADE est associé à 4 autorisations d'urbanisme entre 2014 et 2017 : 2 permis de construire et DP, 1 permis d'aménager, 1 permis de démolir. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Messimy.
SNC DOMAINE DE LA FEUILLADE est enregistré sous la forme juridique Société en nom collectif, avec un siège déclaré 69390 à Charly.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
SNC DOMAINE DE LA FEUILLADE compte 4 autorisations recensées sur la période 02/12/2014 - 07/02/2017, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour SNC DOMAINE DE LA FEUILLADE, permis de construire et DP, permis d'aménager et permis de démolir. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
2 autorisations sur la période 08/07/2016 - 07/02/2017, réparties dans 1 commune, principalement à Messimy. Ce type représente 50 % des autorisations du profil.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SNC DOMAINE DE LA FEUILLADE dans le dataset PC de Sitadel.
Les 2 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2017.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 3 Chemi Du Pivole - Lot B, Messimy (69510) | PC Locaux | 0B1755, 0B1949 | 10 766 m² | 168 m² | 2017/02/07 |
1 autorisation affichée pour 2016.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 3 Chemi Du Pivole - Lot B La Feuillade, Messimy (69510) | PC Logement | 0B883, 0B1923 | 3 583 m² | 168 m² | 2016/07/08 |
1 autorisation sur la période 02/12/2014, répartie dans 1 commune, principalement à Messimy. Ce type représente 25 % des autorisations du profil.
Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2014.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Chem Du Pivole La Feuillade, Messimy (69510) | PA | B883P, B1755 | — | 2014/12/02 |
1 autorisation sur la période 26/01/2015, répartie dans 1 commune, principalement à Messimy. Ce type représente 25 % des autorisations du profil.
Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2015.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| 3 Chem Chemin Du Pivole La Feuillade, Messimy (69510) | PD | B1755, B1949 | — | 2015/01/26 |
1 commune - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
