SNC DOMAINE DE LA FEUILLADE - Permis de construire et autorisations d'urbanisme

Cessée
804390904 Société en nom collectif PME Créée le 01/07/2014

Infos clés

Siège

Rhône (69)

Total autorisations

4

Permis de construire et DP

2

Permis d'aménager

1

Permis de démolir

1

Présentation détaillée de SNC DOMAINE DE LA FEUILLADE

SNC DOMAINE DE LA FEUILLADE est associé à 4 autorisations d'urbanisme entre 2014 et 2017 : 2 permis de construire et DP, 1 permis d'aménager, 1 permis de démolir. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Messimy.

Profil et organisation

SNC DOMAINE DE LA FEUILLADE est enregistré sous la forme juridique Société en nom collectif, avec un siège déclaré 69390 à CHARLY.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Cessée
Dénomination
SNC DOMAINE DE LA FEUILLADE
SIREN
Forme juridique
Société en nom collectif
Activité principale
NAF 41.10B - Promotion immobilière de bureaux
SIRET du siège
Date de création
01/07/2014
Catégorie d’entreprise
PME

Siège social

Permis de construire et autorisations d'urbanisme de SNC DOMAINE DE LA FEUILLADE

Activité d’urbanisme de SNC DOMAINE DE LA FEUILLADE

SNC DOMAINE DE LA FEUILLADE compte 4 autorisations recensées sur la période 02/12/2014 - 07/02/2017, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour SNC DOMAINE DE LA FEUILLADE, permis de construire et DP, permis d'aménager et permis de démolir. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

4

Période couverte

02/12/2014 - 07/02/2017

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de SNC DOMAINE DE LA FEUILLADE

2 autorisations sur la période 08/07/2016 - 07/02/2017, réparties dans 1 commune, principalement à Messimy. Ce type représente 50 % des autorisations du profil.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SNC DOMAINE DE LA FEUILLADE dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
3 Chemi Du Pivole - Lot B, Messimy (69510) PC Locaux 0B1755, 0B1949 10 766 m² 168 m² 2017/02/07
3 Chemi Du Pivole - Lot B La Feuillade, Messimy (69510) PC Logement 0B883, 0B1923 3 583 m² 168 m² 2016/07/08

Permis d'aménager de SNC DOMAINE DE LA FEUILLADE

1 autorisation sur la période 02/12/2014, répartie dans 1 commune, principalement à Messimy. Ce type représente 25 % des autorisations du profil.

Liste des permis d'aménager
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Date
Chem Du Pivole La Feuillade, Messimy (69510) PA B883P, B1755 2014/12/02

Permis de démolir de SNC DOMAINE DE LA FEUILLADE

1 autorisation sur la période 26/01/2015, répartie dans 1 commune, principalement à Messimy. Ce type représente 25 % des autorisations du profil.

Liste des permis de démolir
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Date
3 Chem Chemin Du Pivole La Feuillade, Messimy (69510) PD B1755, B1949 2015/01/26

Répartition géographique des autorisations de SNC DOMAINE DE LA FEUILLADE

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Demandeurs comparables à SNC DOMAINE DE LA FEUILLADE

Sources des informations sur SNC DOMAINE DE LA FEUILLADE

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur SNC DOMAINE DE LA FEUILLADE

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à SNC DOMAINE DE LA FEUILLADE ?
SNC DOMAINE DE LA FEUILLADE est associé à 4 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à SNC DOMAINE DE LA FEUILLADE ?
Le profil de SNC DOMAINE DE LA FEUILLADE recense 2 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes SNC DOMAINE DE LA FEUILLADE apparaît-il ?
Les autorisations reliées à SNC DOMAINE DE LA FEUILLADE concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à SNC DOMAINE DE LA FEUILLADE signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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