SN2L - Permis de construire et DP

Active
892323767 Société civile immobilière Créée le 21/12/2020

Présentation détaillée de SN2L

SN2L est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2023 : 1 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Perrignier.

Profil et organisation

SN2L est enregistré sous la forme juridique Société civile immobilière, avec un siège déclaré 74550 à Perrignier.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
SN2L
SIREN
Forme juridique
Société civile immobilière
Activité principale
NAF 68.20B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
SIRET du siège
Date de création
21/12/2020

Siège social

Permis de construire et DP de SN2L

Activité d’urbanisme de SN2L

SN2L compte 1 autorisation recensée sur la période 11/09/2023 - 11/09/2023, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour SN2L, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

1

Période couverte

11/09/2023 - 11/09/2023

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de SN2L

1 autorisation sur la période 11/09/2023, répartie dans 1 commune, principalement à Perrignier.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SN2L dans le dataset PC de Sitadel.

Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.

Autorisations en 2023

1 autorisation affichée pour 2023.

Liste des permis de construire et déclarations préalables en 2023
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
Les Clos - Z.a. Planbois Ouest, Perrignier (74550) PC Locaux B3817, B3818 495 m² 102 m² 2023/09/11

Répartition géographique des autorisations de SN2L

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Demandeurs comparables à SN2L

Sources des informations sur SN2L

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur SN2L

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à SN2L ?
SN2L est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à SN2L ?
Le profil de SN2L recense 1 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes SN2L apparaît-il ?
Les autorisations reliées à SN2L concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à SN2L signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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