SMV PATRIMOINE - Permis de construire et DP
ActiveInfos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis de construire et DP
2
Présentation détaillée de SMV PATRIMOINE
SMV PATRIMOINE est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2021 et 2022 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 2 communes, principalement Besançon.
Profil et organisation
SMV PATRIMOINE est enregistré sous la forme juridique Société civile immobilière, avec un siège déclaré 25000 à BESANCON.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
- Dénomination
- SMV PATRIMOINE
- SIREN
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Activité principale
- NAF 70.10Z - Activités des sièges sociaux
- SIRET du siège
- Date de création
- 10/04/2021
Siège social
Permis de construire et DP de SMV PATRIMOINE
Activité d’urbanisme de SMV PATRIMOINE
SMV PATRIMOINE compte 2 autorisations recensées sur la période 04/10/2021 - 04/04/2022, dans 2 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour SMV PATRIMOINE, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
Permis de construire et DP de SMV PATRIMOINE
2 autorisations sur la période 04/10/2021 - 04/04/2022, réparties dans 2 communes, principalement à Besançon.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SMV PATRIMOINE dans le dataset PC de Sitadel.
| Adresse | Type | Parcelle(s) | Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 70 Rue Des Granges, Besançon (25000) | DP Locaux | AC82 | 507 m² | 2 m² | 2022/04/04 |
| 42 Av Gambetta, Gourdon (46300) | PC Logement | AD315, AD313 | 207 m² | 333 m² | 2021/10/04 |
Répartition géographique des autorisations de SMV PATRIMOINE
2 communes - 2 départements - 2 régions
Communes les plus représentées
Départements les plus représentés
Régions les plus représentées
Demandeurs comparables à SMV PATRIMOINE
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Sources des informations sur SMV PATRIMOINE
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.