2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Total autorisations
2
Permis de construire et DP
1
Permis de démolir
1
SMIX D'ASSAINISSEMENT ET D'EAU POTABLE DU GAILLACOIS est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2023 et 2024 : 1 permis de construire et DP, 1 permis de démolir. Les dossiers concernent 2 communes, principalement Alos.
SMIX D'ASSAINISSEMENT ET D'EAU POTABLE DU GAILLACOIS est enregistré sous la forme juridique Syndicat mixte fermé, avec un siège déclaré 81600 à Rivières.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
SMIX D'ASSAINISSEMENT ET D'EAU POTABLE DU GAILLACOIS compte 2 autorisations recensées sur la période 19/09/2023 - 06/06/2024, dans 2 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour SMIX D'ASSAINISSEMENT ET D'EAU POTABLE DU GAILLACOIS, permis de construire et DP et permis de démolir. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
1 autorisation sur la période 19/09/2023, répartie dans 1 commune, principalement à Castelnau-de-Montmiral. Ce type représente 50 % des autorisations du profil.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SMIX D'ASSAINISSEMENT ET D'EAU POTABLE DU GAILLACOIS dans le dataset PC de Sitadel.
Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2023.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Route De La Pierre Plantee Roucou, Castelnau-de-Montmiral (81140) | PC Locaux | AB3, AB322 | 26 737 m² | 58 m² | 2023/09/19 |
1 autorisation sur la période 06/06/2024, répartie dans 1 commune, principalement à Alos. Ce type représente 50 % des autorisations du profil.
Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2024.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| 190 Ch Du Moulin Le Moulin D', Alos (81140) | PD | A881 | 50 m² | 2024/06/06 |
2 communes - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
