SMICTOM NORD AVEYRON - Permis de construire et DP
ActiveInfos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis de construire et DP
2
Présentation détaillée de SMICTOM NORD AVEYRON
SMICTOM NORD AVEYRON est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2013 et 2017 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 2 communes, principalement Espalion.
Profil et organisation
SMICTOM NORD AVEYRON est enregistré sous la forme juridique Syndicat mixte fermé, avec un siège déclaré 12340 à BOZOULS.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
- Dénomination
- SMICTOM NORD AVEYRON
- SIREN
- Forme juridique
- Syndicat mixte fermé
- Activité principale
- NAF 38.11Z - Collecte des déchets non dangereux
- SIRET du siège
- Date de création
- 17/05/1988
- Catégorie d’entreprise
- PME
- Effectif (2023)
- 20-49 salariés
Siège social
Permis de construire et DP de SMICTOM NORD AVEYRON
Activité d’urbanisme de SMICTOM NORD AVEYRON
SMICTOM NORD AVEYRON compte 2 autorisations recensées sur la période 28/10/2013 - 23/09/2017, dans 2 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour SMICTOM NORD AVEYRON, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
Permis de construire et DP de SMICTOM NORD AVEYRON
2 autorisations sur la période 28/10/2013 - 23/09/2017, réparties dans 2 communes, principalement à Espalion.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SMICTOM NORD AVEYRON dans le dataset PC de Sitadel.
| Adresse | Type | Parcelle(s) | Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 48 Bd Joseph Poulenc, Espalion (12500) | DP Locaux | AM139 | 121 m² | 89 m² | 2017/09/23 |
| Za De Borlade La Dechetterie, Saint-Côme-d'Olt (12500) | PC Locaux | AZ486, AZ484 | 3 646 m² | 119 m² | 2013/10/28 |
Répartition géographique des autorisations de SMICTOM NORD AVEYRON
2 communes - 1 département - 1 région
Communes les plus représentées
Département représenté
Région représentée
Demandeurs comparables à SMICTOM NORD AVEYRON
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Sources des informations sur SMICTOM NORD AVEYRON
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.