SMICTOM DU GIENNOIS - Permis de construire et autorisations d'urbanisme
ActiveSecteur
Établissements publics et État
Activité - Code NAF
NAF 84.12Z Administration publique (tutelle) de la santé, de la formation, de la culture et des services sociaux, autre que sécurité sociale
Siège
Loiret (45)
Chiffres clés
Total autorisations
Permis de construire et DP
Permis de démolir
Présentation détaillée de SMICTOM DU GIENNOIS
SMICTOM DU GIENNOIS est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2013 et 2025 : 1 permis de construire et DP, 1 permis de démolir. Les dossiers concernent 2 communes, principalement Briare.
Profil et organisation
SMICTOM DU GIENNOIS est enregistré sous la forme juridique Syndicat mixte fermé, avec un siège déclaré à 45500 GIEN.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
- Dénomination
- SMICTOM DU GIENNOIS
- SIREN
- Forme juridique
- Syndicat mixte fermé
- Activité principale
- NAF 84.12Z - Administration publique (tutelle) de la santé, de la formation, de la culture et des services sociaux, autre que sécurité sociale
- SIRET du siège
- Date de création
- 01/11/1982
- Catégorie d’entreprise
- PME
- Effectif (2023)
- 3-5 salariés
Siège social
Permis de construire et autorisations d'urbanisme de SMICTOM DU GIENNOIS
Activité d’urbanisme de SMICTOM DU GIENNOIS
SMICTOM DU GIENNOIS compte 2 autorisations recensées sur la période 07/11/2013 - 14/03/2025, dans 2 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour SMICTOM DU GIENNOIS, permis de construire et DP et permis de démolir. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
Permis de construire et DP de SMICTOM DU GIENNOIS
1 autorisation sur la période 07/11/2013, répartie dans 1 commune, principalement à Briare. Ce type représente 50 % des autorisations du profil.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SMICTOM DU GIENNOIS dans le dataset PC de Sitadel.
| Adresse | Type | Parcelle(s) | Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Le Clos Decouvert, Briare (45250) | PC Locaux | BP62 | 10 947 m² | 416 m² | 2013/11/07 |
Permis de démolir de SMICTOM DU GIENNOIS
1 autorisation sur la période 14/03/2025, répartie dans 1 commune, principalement à Gien. Ce type représente 50 % des autorisations du profil.
| Adresse | Type | Parcelle(s) | Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Les Gatines, Gien (45500) | PD | A274 | 23 388 m² | 2025/03/14 |
Répartition géographique des autorisations de SMICTOM DU GIENNOIS
2 communes - 1 département - 1 région
Communes les plus représentées
Département représenté
Région représentée
Demandeurs comparables à SMICTOM DU GIENNOIS
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Sources des informations sur SMICTOM DU GIENNOIS
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.