2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Total autorisations
6
Permis de construire et DP
4
Permis de démolir
2
SMICTOM D'ALSACE CENTRALE est associé à 6 autorisations d'urbanisme entre 2013 et 2024 : 4 permis de construire et DP, 2 permis de démolir. Les dossiers concernent 2 communes, principalement Scherwiller.
SMICTOM D'ALSACE CENTRALE est enregistré sous la forme juridique Syndicat mixte fermé, avec un siège déclaré 67750 à Scherwiller.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
SMICTOM D'ALSACE CENTRALE compte 6 autorisations recensées sur la période 14/02/2013 - 19/02/2024, dans 2 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour SMICTOM D'ALSACE CENTRALE, permis de construire et DP et permis de démolir. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
4 autorisations sur la période 14/02/2013 - 21/03/2022, réparties dans 2 communes, principalement à Scherwiller. Ce type représente 67 % des autorisations du profil.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SMICTOM D'ALSACE CENTRALE dans le dataset PC de Sitadel.
2 autorisations en 2013.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Ld Heidenbuehl, Châtenois (67730) | PC Locaux | 3841, 3861 | 47 120 m² | 79 m² | 2013/04/17 |
| 02 Rue Des Vosges, Scherwiller (67750) | PC Locaux | 3681, 3682 | 11 531 m² | 57 m² | 2013/02/14 |
1 à 2 sur 2 autorisations
2 autorisations sur la période 15/09/2020 - 19/02/2024, réparties dans 1 commune, principalement à Scherwiller. Ce type représente 33 % des autorisations du profil.
Les 2 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2024.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Giessen, Scherwiller (67750) | PD | 1781 | 26 631 m² | 2024/02/19 |
1 autorisation affichée pour 2020.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Giessen, Scherwiller (67750) | PD | 1781 | 26 631 m² | 2020/09/15 |
2 communes - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
