SMG FRANCE SAS - Permis de construire et DP

Cessée
446720427 SAS, société par actions simplifiée Créée le 01/01/1967

Chiffres clés

Permis de construire et DP

3

Présentation détaillée de SMG FRANCE SAS

SMG FRANCE SAS est associé à 3 autorisations d'urbanisme entre 2013 et 2016 : 3 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Bourth.

Profil et organisation

SMG FRANCE SAS est enregistré sous la forme juridique SAS, société par actions simplifiée, avec un siège déclaré à 75009 PARIS 9.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Cessée
Dénomination
SMG FRANCE SAS
SIREN
Forme juridique
SAS, société par actions simplifiée
Activité principale
NAF 20.15Z - Fabrication de produits azotés et d'engrais
SIRET du siège
Date de création
01/01/1967

Siège social

Permis de construire et DP de SMG FRANCE SAS

Activité d’urbanisme de SMG FRANCE SAS

SMG FRANCE SAS compte 3 autorisations recensées sur la période 07/01/2013 - 13/02/2016, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour SMG FRANCE SAS, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

3

Période couverte

07/01/2013 - 13/02/2016

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de SMG FRANCE SAS

3 autorisations sur la période 07/01/2013 - 13/02/2016, réparties dans 1 commune, principalement à Bourth.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SMG FRANCE SAS dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
9 Route Du Fourneau, Bourth (27580) PC Locaux AB116 11 555 m² 42 m² 2016/02/13
9 Rte Du Fourneau, Bourth (27580) PC Locaux AB116 61 334 m² 65 m² 2014/12/29
9 Rte Du Fourneau, Bourth (27580) PC Locaux AB22 61 334 m² 33 m² 2013/01/07

Répartition géographique des autorisations de SMG FRANCE SAS

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Région représentée

Demandeurs comparables à SMG FRANCE SAS

Sources des informations sur SMG FRANCE SAS

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur SMG FRANCE SAS

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à SMG FRANCE SAS ?
SMG FRANCE SAS est associé à 3 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à SMG FRANCE SAS ?
Le profil de SMG FRANCE SAS recense 3 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes SMG FRANCE SAS apparaît-il ?
Les autorisations reliées à SMG FRANCE SAS concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à SMG FRANCE SAS signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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