2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis de construire et DP
3
SMG FRANCE SAS est associé à 3 autorisations d'urbanisme entre 2013 et 2016 : 3 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Bourth.
SMG FRANCE SAS est enregistré sous la forme juridique SAS, société par actions simplifiée, avec un siège déclaré 75009 à PARIS 9.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
SMG FRANCE SAS compte 3 autorisations recensées sur la période 07/01/2013 - 13/02/2016, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour SMG FRANCE SAS, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
3 autorisations sur la période 07/01/2013 - 13/02/2016, réparties dans 1 commune, principalement à Bourth.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SMG FRANCE SAS dans le dataset PC de Sitadel.
Les 3 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2016.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 9 Route Du Fourneau, Bourth (27580) | PC Locaux | AB116 | 11 555 m² | 42 m² | 2016/02/13 |
1 autorisation affichée pour 2014.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 9 Rte Du Fourneau, Bourth (27580) | PC Locaux | AB116 | 61 334 m² | 65 m² | 2014/12/29 |
1 autorisation affichée pour 2013.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 9 Rte Du Fourneau, Bourth (27580) | PC Locaux | AB22 | 61 334 m² | 33 m² | 2013/01/07 |
1 commune - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
