2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis de construire et DP
15
SM INTERCOMMUNAL POUR LE RECYCLAGE ET L'ENERGIE PAR LES DECHETS ET ORDURES MENAGERES (SIREDOM) est associé à 15 autorisations d'urbanisme entre 2015 et 2024 : 15 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 13 communes, principalement Ballancourt-sur-Essonne.
SM INTERCOMMUNAL POUR LE RECYCLAGE ET L'ENERGIE PAR LES DECHETS ET ORDURES MENAGERES (SIREDOM) est enregistré sous la forme juridique Syndicat mixte fermé, avec un siège déclaré 91090 à Lisses.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
SM INTERCOMMUNAL POUR LE RECYCLAGE ET L'ENERGIE PAR LES DECHETS ET ORDURES MENAGERES (SIREDOM) compte 15 autorisations recensées sur la période 29/07/2015 - 23/09/2024, dans 13 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour SM INTERCOMMUNAL POUR LE RECYCLAGE ET L'ENERGIE PAR LES DECHETS ET ORDURES MENAGERES (SIREDOM), permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
15 autorisations sur la période 29/07/2015 - 23/09/2024, réparties dans 13 communes, principalement à Ballancourt-sur-Essonne.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SM INTERCOMMUNAL POUR LE RECYCLAGE ET L'ENERGIE PAR LES DECHETS ET ORDURES MENAGERES (SIREDOM) dans le dataset PC de Sitadel.
2 autorisations en 2015.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| La Vallee, Ballancourt-sur-Essonne (91610) | PC Locaux | ZD18, ZD17 | 12 756 m² | 99 m² | 2015/08/07 |
| Chemin De Corbei A Villera Route Du Golf, Saint-Pierre-du-Perray (91280) | PC Locaux | B217, B216 | 4 680 m² | 45 m² | 2015/07/29 |
1 à 2 sur 2 autorisations
13 communes - 2 départements - 1 région
Ballancourt-sur-Essonne
2 autorisations
Vigneux-sur-Seine
2 autorisations
La Ville-du-Bois
1 autorisation
Le Coudray-Montceaux
1 autorisation
Moigny-sur-École
1 autorisation
Montgeron
1 autorisation
Noisy-sur-École
1 autorisation
Saclas
1 autorisation
Saint-Germain-lès-Arpajon
1 autorisation
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
