2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis de construire et DP
11
SM HAUTE SAONE NUMERIQUE est associé à 11 autorisations d'urbanisme entre 2018 et 2020 : 11 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 10 communes, principalement Villersexel.
SM HAUTE SAONE NUMERIQUE est enregistré sous la forme juridique Syndicat mixte ouvert, avec un siège déclaré 70000 à Vesoul.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
SM HAUTE SAONE NUMERIQUE compte 11 autorisations recensées sur la période 19/10/2018 - 22/04/2020, dans 10 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour SM HAUTE SAONE NUMERIQUE, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
11 autorisations sur la période 19/10/2018 - 22/04/2020, réparties dans 10 communes, principalement à Villersexel.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SM HAUTE SAONE NUMERIQUE dans le dataset PC de Sitadel.
2 autorisations en 2018.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 16 Quai Mavia, Gray (70100) | DP Locaux | AE526 | 3 049 m² | 18 m² | 2018/11/08 |
| 6 Rue De Bourdieu, Lure (70200) | DP Locaux | AV284 | 8 049 m² | 18 m² | 2018/10/19 |
1 à 2 sur 2 autorisations
10 communes - 1 département - 1 région
Villersexel
2 autorisations
Gray
1 autorisation
Héricourt
1 autorisation
Jussey
1 autorisation
Lure
1 autorisation
Lyoffans
1 autorisation
Port-sur-Saône
1 autorisation
Saint-Loup-sur-Semouse
1 autorisation
Scey-sur-Saône-et-Saint-Albin
1 autorisation
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
