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autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Siège
Permis de construire et DP
3
SM ETUDES REALIS EQUIP INTERET GENERAL.. est associé à 3 autorisations d'urbanisme entre 2014 et 2016 : 3 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 3 communes, principalement Groslay.
SM ETUDES REALIS EQUIP INTERET GENERAL.. est enregistré sous la forme juridique Syndicat mixte fermé, avec un siège déclaré 95230 à Soisy-sous-Montmorency.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
SM ETUDES REALIS EQUIP INTERET GENERAL.. compte 3 autorisations recensées sur la période 27/03/2014 - 16/08/2016, dans 3 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour SM ETUDES REALIS EQUIP INTERET GENERAL.., permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
3 autorisations sur la période 27/03/2014 - 16/08/2016, réparties dans 3 communes, principalement à Groslay.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SM ETUDES REALIS EQUIP INTERET GENERAL.. dans le dataset PC de Sitadel.
1 autorisation en 2015.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 30 Rue Du Muret, Montmagny (95360) | PC Locaux | AK1190 | 11 481 m² | 38 m² | 2015/10/26 |
1 à 1 sur 1 autorisations
3 communes - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
