2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Total autorisations
3
Permis de construire et DP
2
Permis d'aménager
1
SM DU SUD-EST MARNAIS est associé à 3 autorisations d'urbanisme entre 2021 et 2023 : 2 permis de construire et DP, 1 permis d'aménager. Les dossiers concernent 3 communes, principalement Dampierre-sur-Moivre.
SM DU SUD-EST MARNAIS est enregistré sous la forme juridique Syndicat mixte fermé, avec un siège déclaré 51240 à Dampierre-sur-Moivre.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
SM DU SUD-EST MARNAIS compte 3 autorisations recensées sur la période 28/07/2021 - 02/10/2023, dans 3 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour SM DU SUD-EST MARNAIS, permis de construire et DP et permis d'aménager. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
2 autorisations sur la période 13/04/2023 - 02/10/2023, réparties dans 2 communes, principalement à Dampierre-sur-Moivre. Ce type représente 67 % des autorisations du profil.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SM DU SUD-EST MARNAIS dans le dataset PC de Sitadel.
2 autorisations en 2023.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 4 Grande Rue, Dampierre-sur-Moivre (51240) | PC Locaux | AB77 | — | 40 m² | 2023/10/02 |
| Rue Les Accrues Zone D'activite ""Les Accrues"", Sainte-Menehould (51800) | DP Locaux | ZD153, ZD150 | 10 379 m² | 17 m² | 2023/04/13 |
1 à 2 sur 2 autorisations
1 autorisation sur la période 28/07/2021, répartie dans 1 commune, principalement à Roanne. Ce type représente 33 % des autorisations du profil.
Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2021.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Rue Jean Mermoz/Rue Moulin, Roanne (42300) | PA | AC56, AC230 | 14 320 m² | 2021/07/28 |
3 communes - 2 départements - 2 régions
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
