SM DU SUD-EST MARNAIS - Permis de construire et autorisations d'urbanisme
ActiveInfos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Total autorisations
3
Permis de construire et DP
2
Permis d'aménager
1
Présentation détaillée de SM DU SUD-EST MARNAIS
SM DU SUD-EST MARNAIS est associé à 3 autorisations d'urbanisme entre 2021 et 2023 : 2 permis de construire et DP, 1 permis d'aménager. Les dossiers concernent 3 communes, principalement Dampierre-sur-Moivre.
Profil et organisation
SM DU SUD-EST MARNAIS est enregistré sous la forme juridique Syndicat mixte fermé, avec un siège déclaré 51240 à DAMPIERRE-SUR-MOIVRE.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
- Dénomination
- SM DU SUD-EST MARNAIS
- SIREN
- Forme juridique
- Syndicat mixte fermé
- Activité principale
- NAF 38.11Z - Collecte des déchets non dangereux
- SIRET du siège
- Sigle
- SYMSEM
- Date de création
- 01/01/2013
- Catégorie d’entreprise
- PME
- Effectif (2023)
- 6-9 salariés
Siège social
Permis de construire et autorisations d'urbanisme de SM DU SUD-EST MARNAIS
Activité d’urbanisme de SM DU SUD-EST MARNAIS
SM DU SUD-EST MARNAIS compte 3 autorisations recensées sur la période 28/07/2021 - 02/10/2023, dans 3 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour SM DU SUD-EST MARNAIS, permis de construire et DP et permis d'aménager. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
Permis de construire et DP de SM DU SUD-EST MARNAIS
2 autorisations sur la période 13/04/2023 - 02/10/2023, réparties dans 2 communes, principalement à Dampierre-sur-Moivre. Ce type représente 67 % des autorisations du profil.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SM DU SUD-EST MARNAIS dans le dataset PC de Sitadel.
| Adresse | Type | Parcelle(s) | Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 4 Grande Rue, Dampierre-sur-Moivre (51240) | PC Locaux | AB77 | — | 40 m² | 2023/10/02 |
| Rue Les Accrues Zone D'activite ""Les Accrues"", Sainte-Menehould (51800) | DP Locaux | ZD153, ZD150 | 10 379 m² | 17 m² | 2023/04/13 |
Permis d'aménager de SM DU SUD-EST MARNAIS
1 autorisation sur la période 28/07/2021, répartie dans 1 commune, principalement à Roanne. Ce type représente 33 % des autorisations du profil.
| Adresse | Type | Parcelle(s) | Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Rue Jean Mermoz/Rue Moulin, Roanne (42300) | PA | AC56, AC230 | 14 320 m² | 2021/07/28 |
Répartition géographique des autorisations de SM DU SUD-EST MARNAIS
3 communes - 2 départements - 2 régions
Communes les plus représentées
Départements les plus représentés
Régions les plus représentées
Demandeurs comparables à SM DU SUD-EST MARNAIS
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Sources des informations sur SM DU SUD-EST MARNAIS
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.