2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Siège
Permis de construire et DP
3
S.M DU PARC NATUREL REGIONAL DU PILAT est associé à 3 autorisations d'urbanisme entre 2013 et 2020 : 3 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 2 communes, principalement Pélussin.
S.M DU PARC NATUREL REGIONAL DU PILAT est enregistré sous la forme juridique Syndicat mixte ouvert, avec un siège déclaré 42410 à Pélussin.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
S.M DU PARC NATUREL REGIONAL DU PILAT compte 3 autorisations recensées sur la période 13/06/2013 - 02/12/2020, dans 2 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour S.M DU PARC NATUREL REGIONAL DU PILAT, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
3 autorisations sur la période 13/06/2013 - 02/12/2020, réparties dans 2 communes, principalement à Pélussin.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à S.M DU PARC NATUREL REGIONAL DU PILAT dans le dataset PC de Sitadel.
Les 3 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2020.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Le Bourg Ouest, Chuyer (42410) | PC Locaux | ZK6 | 457 m² | 315 m² | 2020/12/02 |
1 autorisation affichée pour 2015.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 2 Rue Benay, Pélussin (42410) | PC Locaux | AP2 | 7 968 m² | 53 m² | 2015/07/09 |
1 autorisation affichée pour 2013.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 2 Rue Benay, Pélussin (42410) | PC Locaux | AP2 | 7 968 m² | 246 m² | 2013/06/13 |
2 communes - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
