S.M DU PARC NATUREL REGIONAL DU PILAT - Permis de construire et DP

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254200363 Syndicat mixte ouvert PME Créée le 01/03/1983

Présentation détaillée de S.M DU PARC NATUREL REGIONAL DU PILAT

S.M DU PARC NATUREL REGIONAL DU PILAT est associé à 3 autorisations d'urbanisme entre 2013 et 2020 : 3 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 2 communes, principalement Pélussin.

Profil et organisation

S.M DU PARC NATUREL REGIONAL DU PILAT est enregistré sous la forme juridique Syndicat mixte ouvert, avec un siège déclaré 42410 à PELUSSIN.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

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Dénomination
S.M DU PARC NATUREL REGIONAL DU PILAT
SIREN
Forme juridique
Syndicat mixte ouvert
Activité principale
NAF 84.12Z - Administration publique (tutelle) de la santé, de la formation, de la culture et des services sociaux, autre que sécurité sociale
SIRET du siège
Date de création
01/03/1983
Catégorie d’entreprise
PME
Effectif (2023)
20-49 salariés

Siège social

Permis de construire et DP de S.M DU PARC NATUREL REGIONAL DU PILAT

Activité d’urbanisme de S.M DU PARC NATUREL REGIONAL DU PILAT

S.M DU PARC NATUREL REGIONAL DU PILAT compte 3 autorisations recensées sur la période 13/06/2013 - 02/12/2020, dans 2 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour S.M DU PARC NATUREL REGIONAL DU PILAT, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

3

Période couverte

13/06/2013 - 02/12/2020

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

2 communes

Permis de construire et DP de S.M DU PARC NATUREL REGIONAL DU PILAT

3 autorisations sur la période 13/06/2013 - 02/12/2020, réparties dans 2 communes, principalement à Pélussin.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à S.M DU PARC NATUREL REGIONAL DU PILAT dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
Le Bourg Ouest, Chuyer (42410) PC Locaux ZK6 457 m² 315 m² 2020/12/02
2 Rue Benay, Pélussin (42410) PC Locaux AP2 7 968 m² 53 m² 2015/07/09
2 Rue Benay, Pélussin (42410) PC Locaux AP2 7 968 m² 246 m² 2013/06/13

Répartition géographique des autorisations de S.M DU PARC NATUREL REGIONAL DU PILAT

2 communes - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Demandeurs comparables à S.M DU PARC NATUREL REGIONAL DU PILAT

Sources des informations sur S.M DU PARC NATUREL REGIONAL DU PILAT

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur S.M DU PARC NATUREL REGIONAL DU PILAT

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à S.M DU PARC NATUREL REGIONAL DU PILAT ?
S.M DU PARC NATUREL REGIONAL DU PILAT est associé à 3 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à S.M DU PARC NATUREL REGIONAL DU PILAT ?
Le profil de S.M DU PARC NATUREL REGIONAL DU PILAT recense 3 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes S.M DU PARC NATUREL REGIONAL DU PILAT apparaît-il ?
Les autorisations reliées à S.M DU PARC NATUREL REGIONAL DU PILAT concernent 2 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à S.M DU PARC NATUREL REGIONAL DU PILAT signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

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