S.M. D'ETUDES ET DE TRAITEMENT DES DECHETS - Permis de construire et DP
ActiveInfos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis de construire et DP
2
Présentation détaillée de S.M. D'ETUDES ET DE TRAITEMENT DES DECHETS
S.M. D'ETUDES ET DE TRAITEMENT DES DECHETS est associé à 2 autorisations d'urbanisme en 2024 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 2 communes, principalement Chagny.
Profil et organisation
S.M. D'ETUDES ET DE TRAITEMENT DES DECHETS est enregistré sous la forme juridique Syndicat mixte fermé, avec un siège déclaré 71150 à CHAGNY.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
- Dénomination
- S.M. D'ETUDES ET DE TRAITEMENT DES DECHETS
- SIREN
- Forme juridique
- Syndicat mixte fermé
- Activité principale
- NAF 38.11Z - Collecte des déchets non dangereux
- SIRET du siège
- Sigle
- SMET 71
- Date de création
- 13/12/1993
- Catégorie d’entreprise
- PME
- Effectif (2023)
- 20-49 salariés
Siège social
Permis de construire et DP de S.M. D'ETUDES ET DE TRAITEMENT DES DECHETS
Activité d’urbanisme de S.M. D'ETUDES ET DE TRAITEMENT DES DECHETS
S.M. D'ETUDES ET DE TRAITEMENT DES DECHETS compte 2 autorisations recensées sur la période 04/01/2024 - 31/01/2024, dans 2 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour S.M. D'ETUDES ET DE TRAITEMENT DES DECHETS, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
Permis de construire et DP de S.M. D'ETUDES ET DE TRAITEMENT DES DECHETS
2 autorisations sur la période 04/01/2024 - 31/01/2024, réparties dans 2 communes, principalement à Chagny.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à S.M. D'ETUDES ET DE TRAITEMENT DES DECHETS dans le dataset PC de Sitadel.
| Adresse | Type | Parcelle(s) | Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Avenue Des Ferrancins, Torcy (71210) | PC Locaux | C1429 | 27 008 m² | 91 m² | 2024/01/31 |
| Rte De Lessard Le National Sur Les Bois, Chagny (71150) | PC Locaux | AZ194, AZ196 | 66 492 m² | 1 565 m² | 2024/01/04 |
Répartition géographique des autorisations de S.M. D'ETUDES ET DE TRAITEMENT DES DECHETS
2 communes - 1 département - 1 région
Communes les plus représentées
Département représenté
Région représentée
Demandeurs comparables à S.M. D'ETUDES ET DE TRAITEMENT DES DECHETS
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Sources des informations sur S.M. D'ETUDES ET DE TRAITEMENT DES DECHETS
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.