2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis de construire et DP
2
S.M. D'ETUDES ET DE TRAITEMENT DES DECHETS est associé à 2 autorisations d'urbanisme en 2024 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 2 communes, principalement Chagny.
S.M. D'ETUDES ET DE TRAITEMENT DES DECHETS est enregistré sous la forme juridique Syndicat mixte fermé, avec un siège déclaré 71150 à Chagny.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
S.M. D'ETUDES ET DE TRAITEMENT DES DECHETS compte 2 autorisations recensées sur la période 04/01/2024 - 31/01/2024, dans 2 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour S.M. D'ETUDES ET DE TRAITEMENT DES DECHETS, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
2 autorisations sur la période 04/01/2024 - 31/01/2024, réparties dans 2 communes, principalement à Chagny.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à S.M. D'ETUDES ET DE TRAITEMENT DES DECHETS dans le dataset PC de Sitadel.
Les 2 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
2 autorisations affichées pour 2024.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Avenue Des Ferrancins, Torcy (71210) | PC Locaux | C1429 | 27 008 m² | 91 m² | 2024/01/31 |
| Rte De Lessard Le National Sur Les Bois, Chagny (71150) | PC Locaux | AZ194, AZ196 | 66 492 m² | 1 565 m² | 2024/01/04 |
2 communes - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
