2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis de construire et DP
2
SM DE PRODUCTION D'EAU POTABLE DE L'ISTHME DU COTENTIN est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2018 et 2020 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Montsenelle.
SM DE PRODUCTION D'EAU POTABLE DE L'ISTHME DU COTENTIN est enregistré sous la forme juridique Syndicat mixte fermé, avec un siège déclaré 50250 à Montsenelle.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
SM DE PRODUCTION D'EAU POTABLE DE L'ISTHME DU COTENTIN compte 2 autorisations recensées sur la période 07/08/2018 - 03/02/2020, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour SM DE PRODUCTION D'EAU POTABLE DE L'ISTHME DU COTENTIN, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
2 autorisations sur la période 07/08/2018 - 03/02/2020, réparties dans 1 commune, principalement à Montsenelle.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SM DE PRODUCTION D'EAU POTABLE DE L'ISTHME DU COTENTIN dans le dataset PC de Sitadel.
1 autorisation en 2020.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Le Hommet Saint-Jores, Montsenelle (50250) | PC Locaux | C232, C233 | 3 900 m² | 89 m² | 2020/02/03 |
1 autorisation en 2018.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| La Motte Saint Jores, Montsenelle (50250) | PC Locaux | C609, C612 | 1 256 m² | 9 m² | 2018/08/07 |
1 à 2 sur 2 autorisations
1 commune - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
