2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Siège
Permis de construire et DP
2
SIVU GPE SCOLAIRE INTERCOM CLASSES PRIMAIRES ET MATERNELLES COM DE est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2016 et 2017 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Saint-Jean-d'Avelanne.
SIVU GPE SCOLAIRE INTERCOM CLASSES PRIMAIRES ET MATERNELLES COM DE est enregistré sous la forme juridique Syndicat intercommunal à vocation unique (SIVU), avec un siège déclaré 38480 à Saint-Jean-d'Avelanne.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
SIVU GPE SCOLAIRE INTERCOM CLASSES PRIMAIRES ET MATERNELLES COM DE compte 2 autorisations recensées sur la période 30/08/2016 - 18/12/2017, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour SIVU GPE SCOLAIRE INTERCOM CLASSES PRIMAIRES ET MATERNELLES COM DE, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
2 autorisations sur la période 30/08/2016 - 18/12/2017, réparties dans 1 commune, principalement à Saint-Jean-d'Avelanne.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SIVU GPE SCOLAIRE INTERCOM CLASSES PRIMAIRES ET MATERNELLES COM DE dans le dataset PC de Sitadel.
Les 2 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2017.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Le Monquin, Saint-Jean-d'Avelanne (38480) | PC Locaux | B1 | 11 040 m² | 1 349 m² | 2017/12/18 |
1 autorisation affichée pour 2016.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Le Monquin, Saint-Jean-d'Avelanne (38480) | PC Locaux | B1 | 11 040 m² | 11 m² | 2016/08/30 |
1 commune - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
