2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Siège
Permis de construire et DP
1
SIVU DES ECOLES PUBLIQUES DU SECTEUR DE LA HAYE PESNEL est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2014 : 1 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement La Haye-Pesnel.
SIVU DES ECOLES PUBLIQUES DU SECTEUR DE LA HAYE PESNEL est enregistré sous la forme juridique Syndicat intercommunal à vocation unique (SIVU), avec un siège déclaré 50320 à La Haye-Pesnel.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
SIVU DES ECOLES PUBLIQUES DU SECTEUR DE LA HAYE PESNEL compte 1 autorisation recensée sur la période 29/10/2014 - 29/10/2014, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour SIVU DES ECOLES PUBLIQUES DU SECTEUR DE LA HAYE PESNEL, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
1 autorisation sur la période 29/10/2014, répartie dans 1 commune, principalement à La Haye-Pesnel.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SIVU DES ECOLES PUBLIQUES DU SECTEUR DE LA HAYE PESNEL dans le dataset PC de Sitadel.
1 autorisation en 2014.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Adresse Non Renseignée, La Haye-Pesnel (50320) | PC Locaux | — | — | 300 m² | 2014/10/29 |
1 à 1 sur 1 autorisations
1 commune - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
