2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis de construire et DP
1
SIVOM ENFANCE-JEUNESSE DE LA VALLEE DU TARN est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2025 : 1 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Aguessac.
SIVOM ENFANCE-JEUNESSE DE LA VALLEE DU TARN est enregistré sous la forme juridique Syndicat intercommunal à vocation multiple (SIVOM), avec un siège déclaré 12520 à Aguessac.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
SIVOM ENFANCE-JEUNESSE DE LA VALLEE DU TARN compte 1 autorisation recensée sur la période 29/01/2025 - 29/01/2025, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour SIVOM ENFANCE-JEUNESSE DE LA VALLEE DU TARN, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
1 autorisation sur la période 29/01/2025, répartie dans 1 commune, principalement à Aguessac.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SIVOM ENFANCE-JEUNESSE DE LA VALLEE DU TARN dans le dataset PC de Sitadel.
1 autorisation en 2025.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 5 Rue Du Bosquet, Aguessac (12520) | PC Locaux | AA123 | 939 m² | 26 m² | 2025/01/29 |
1 à 1 sur 1 autorisations
1 commune - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
