2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Total autorisations
5
Permis de construire et DP
4
Permis de démolir
1
SIVOM DURANCE-LUBERON est associé à 5 autorisations d'urbanisme entre 2015 et 2018 : 4 permis de construire et DP, 1 permis de démolir. Les dossiers concernent 4 communes, principalement Pertuis.
SIVOM DURANCE-LUBERON est enregistré sous la forme juridique Syndicat intercommunal à vocation multiple (SIVOM), avec un siège déclaré 84120 à Pertuis.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
SIVOM DURANCE-LUBERON compte 5 autorisations recensées sur la période 30/03/2015 - 21/11/2018, dans 4 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour SIVOM DURANCE-LUBERON, permis de construire et DP et permis de démolir. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
4 autorisations sur la période 30/03/2015 - 21/11/2018, réparties dans 4 communes, principalement à Ansouis. Ce type représente 80 % des autorisations du profil.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SIVOM DURANCE-LUBERON dans le dataset PC de Sitadel.
Les 4 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2018.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Chemi De L'eze, Villelaure (84530) | PC Locaux | 0E796 | 1 745 m² | 30 m² | 2018/11/21 |
1 autorisation affichée pour 2016.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Chemin Rural N_180 / Chemi Le Mensonger, Pertuis (84120) | PC Locaux | BD214, BD212 | 44 399 m² | 125 m² | 2016/09/19 |
2 autorisations affichées pour 2015.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Adresse Non Renseignée, Ansouis (84240) | DP Locaux | D757 | 5 503 m² | 17 m² | 2015/05/08 |
| Quart Chemin De Fer Au Sud Est De, Mirabeau (84120) | PC Locaux | C710 | 3 866 m² | 99 m² | 2015/03/30 |
1 autorisation sur la période 23/08/2016, répartie dans 1 commune, principalement à Pertuis. Ce type représente 20 % des autorisations du profil.
Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2016.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Chemin Rural N_180 / Chemi Le Mensonger, Pertuis (84120) | PD | BD218, BD219 | 11 691 m² | 2016/08/23 |
4 communes - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
