2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis de construire et DP
3
SIVOM DES EAUX ASSAINISSEMNT MAS AGENAIS est associé à 3 autorisations d'urbanisme en 2018 : 3 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 3 communes, principalement Calonges.
SIVOM DES EAUX ASSAINISSEMNT MAS AGENAIS est enregistré sous la forme juridique Syndicat intercommunal à vocation unique (SIVU), avec un siège déclaré 47430 au Mas-d'Agenais.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
SIVOM DES EAUX ASSAINISSEMNT MAS AGENAIS compte 3 autorisations recensées sur la période 10/04/2018 - 13/04/2018, dans 3 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour SIVOM DES EAUX ASSAINISSEMNT MAS AGENAIS, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
3 autorisations sur la période 10/04/2018 - 13/04/2018, réparties dans 3 communes, principalement à Calonges.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SIVOM DES EAUX ASSAINISSEMNT MAS AGENAIS dans le dataset PC de Sitadel.
Les 3 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
3 autorisations affichées pour 2018.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Au Bourg, Lagruère (47400) | PC Locaux | B765, B768 | 869 m² | 221 m² | 2018/04/13 |
| A Baudet, Le Mas-d'Agenais (47430) | PC Locaux | ZI93 | 528 m² | 73 m² | 2018/04/10 |
| Leonarde, Calonges (47430) | PC Locaux | ZM28 | — | 73 m² | 2018/04/10 |
3 communes - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
