SIVOM DE MIELAN ET MARCIAC - Permis de construire et DP
ActiveInfos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis de construire et DP
2
Présentation détaillée de SIVOM DE MIELAN ET MARCIAC
SIVOM DE MIELAN ET MARCIAC est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2014 et 2015 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 2 communes, principalement Castex.
Profil et organisation
SIVOM DE MIELAN ET MARCIAC est enregistré sous la forme juridique Syndicat mixte fermé, avec un siège déclaré 32170 à MIELAN.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
- Dénomination
- SIVOM DE MIELAN ET MARCIAC
- SIREN
- Forme juridique
- Syndicat mixte fermé
- Activité principale
- NAF 84.11Z - Administration publique générale
- SIRET du siège
- Date de création
- 28/05/1964
- Catégorie d’entreprise
- PME
- Effectif (2023)
- 20-49 salariés
Siège social
Permis de construire et DP de SIVOM DE MIELAN ET MARCIAC
Activité d’urbanisme de SIVOM DE MIELAN ET MARCIAC
SIVOM DE MIELAN ET MARCIAC compte 2 autorisations recensées sur la période 15/10/2014 - 09/07/2015, dans 2 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour SIVOM DE MIELAN ET MARCIAC, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
Permis de construire et DP de SIVOM DE MIELAN ET MARCIAC
2 autorisations sur la période 15/10/2014 - 09/07/2015, réparties dans 2 communes, principalement à Castex.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SIVOM DE MIELAN ET MARCIAC dans le dataset PC de Sitadel.
| Adresse | Type | Parcelle(s) | Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Za A Bataille, Miélan (32170) | PC Locaux | C958, C957 | 4 990 m² | 829 m² | 2015/07/09 |
| L Eglise, Castex (32170) | PC Locaux | A439 | 661 m² | 34 m² | 2014/10/15 |
Répartition géographique des autorisations de SIVOM DE MIELAN ET MARCIAC
2 communes - 1 département - 1 région
Communes les plus représentées
Département représenté
Région représentée
Demandeurs comparables à SIVOM DE MIELAN ET MARCIAC
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Sources des informations sur SIVOM DE MIELAN ET MARCIAC
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.