SIVOM D EQUIPEMENT GIRAUDIERE - Permis de construire et DP
ActiveSecteur
Établissements publics et État
Activité - Code NAF
NAF 84.11Z Administration publique générale
Siège
Rhône (69)
Chiffres clés
Permis de construire et DP
Présentation détaillée de SIVOM D EQUIPEMENT GIRAUDIERE
SIVOM D EQUIPEMENT GIRAUDIERE est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2015 et 2020 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 2 communes, principalement Brussieu.
Profil et organisation
SIVOM D EQUIPEMENT GIRAUDIERE est enregistré sous la forme juridique Syndicat intercommunal à vocation multiple (SIVOM), avec un siège déclaré à 69690 BESSENAY.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
- Dénomination
- SIVOM D EQUIPEMENT GIRAUDIERE
- SIREN
- Forme juridique
- Syndicat intercommunal à vocation multiple (SIVOM)
- Activité principale
- NAF 84.11Z - Administration publique générale
- SIRET du siège
- Date de création
- 01/03/1983
- Catégorie d’entreprise
- PME
- Effectif (2023)
- 10-19 salariés
Siège social
Permis de construire et DP de SIVOM D EQUIPEMENT GIRAUDIERE
Activité d’urbanisme de SIVOM D EQUIPEMENT GIRAUDIERE
SIVOM D EQUIPEMENT GIRAUDIERE compte 2 autorisations recensées sur la période 12/03/2015 - 10/06/2020, dans 2 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour SIVOM D EQUIPEMENT GIRAUDIERE, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
Permis de construire et DP de SIVOM D EQUIPEMENT GIRAUDIERE
2 autorisations sur la période 12/03/2015 - 10/06/2020, réparties dans 2 communes, principalement à Brussieu.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SIVOM D EQUIPEMENT GIRAUDIERE dans le dataset PC de Sitadel.
| Adresse | Type | Parcelle(s) | Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 4 Route Nationale La Giraudiere, Brussieu (69690) | PC Locaux | A675 | 294 m² | 47 m² | 2020/06/10 |
| Rue De La Gare La Giraudiere, Courzieu (69690) | PC Locaux | AD268 | 386 m² | 85 m² | 2015/03/12 |
Répartition géographique des autorisations de SIVOM D EQUIPEMENT GIRAUDIERE
2 communes - 1 département - 1 région
Communes les plus représentées
Département représenté
Région représentée
Demandeurs comparables à SIVOM D EQUIPEMENT GIRAUDIERE
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Sources des informations sur SIVOM D EQUIPEMENT GIRAUDIERE
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.