2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis de construire et DP
2
SIVOM D EQUIPEMENT GIRAUDIERE est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2015 et 2020 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 2 communes, principalement Brussieu.
SIVOM D EQUIPEMENT GIRAUDIERE est enregistré sous la forme juridique Syndicat intercommunal à vocation multiple (SIVOM), avec un siège déclaré 69690 à Bessenay.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
SIVOM D EQUIPEMENT GIRAUDIERE compte 2 autorisations recensées sur la période 12/03/2015 - 10/06/2020, dans 2 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour SIVOM D EQUIPEMENT GIRAUDIERE, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
2 autorisations sur la période 12/03/2015 - 10/06/2020, réparties dans 2 communes, principalement à Brussieu.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SIVOM D EQUIPEMENT GIRAUDIERE dans le dataset PC de Sitadel.
Les 2 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2020.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 4 Route Nationale La Giraudiere, Brussieu (69690) | PC Locaux | A675 | 294 m² | 47 m² | 2020/06/10 |
1 autorisation affichée pour 2015.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Rue De La Gare La Giraudiere, Courzieu (69690) | PC Locaux | AD268 | 386 m² | 85 m² | 2015/03/12 |
2 communes - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
