2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Total autorisations
4
Permis de construire et DP
3
Permis d'aménager
1
SIVM SERRE-CHEVALIER est associé à 4 autorisations d'urbanisme entre 2022 et 2025 : 3 permis de construire et DP, 1 permis d'aménager. Les dossiers concernent 2 communes, principalement Le Monêtier-les-Bains.
SIVM SERRE-CHEVALIER est enregistré sous la forme juridique Syndicat intercommunal à vocation multiple (SIVOM), avec un siège déclaré 05330 à Saint-Chaffrey.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
SIVM SERRE-CHEVALIER compte 4 autorisations recensées sur la période 19/10/2022 - 21/11/2025, dans 2 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour SIVM SERRE-CHEVALIER, permis de construire et DP et permis d'aménager. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
3 autorisations sur la période 19/10/2022 - 04/02/2025, réparties dans 1 commune, principalement au Monêtier-les-Bains. Ce type représente 75 % des autorisations du profil.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SIVM SERRE-CHEVALIER dans le dataset PC de Sitadel.
1 autorisation en 2023.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Pres Des Coins, Le Monêtier-les-Bains (05220) | DP Locaux | AS7 | 20 m² | 85 m² | 2023/01/19 |
1 à 1 sur 1 autorisations
1 autorisation sur la période 21/11/2025, répartie dans 1 commune, principalement à Saint-Chaffrey. Ce type représente 25 % des autorisations du profil.
Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2025.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Via Guisane, Saint-Chaffrey (05330) | PA | AB50, AB52 | 147 352 m² | 2025/11/21 |
2 communes - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
