SIVM SERRE-CHEVALIER - Permis de construire et autorisations d'urbanisme
ActiveInfos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Total autorisations
4
Permis de construire et DP
3
Permis d'aménager
1
Présentation détaillée de SIVM SERRE-CHEVALIER
SIVM SERRE-CHEVALIER est associé à 4 autorisations d'urbanisme entre 2022 et 2025 : 3 permis de construire et DP, 1 permis d'aménager. Les dossiers concernent 2 communes, principalement Le Monêtier-les-Bains.
Profil et organisation
SIVM SERRE-CHEVALIER est enregistré sous la forme juridique Syndicat intercommunal à vocation multiple (SIVOM), avec un siège déclaré 05330 à SAINT-CHAFFREY.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
- Dénomination
- SIVM SERRE-CHEVALIER
- SIREN
- Forme juridique
- Syndicat intercommunal à vocation multiple (SIVOM)
- Activité principale
- NAF 84.11Z - Administration publique générale
- SIRET du siège
- Date de création
- 02/04/1963
- Catégorie d’entreprise
- PME
- Effectif (2023)
- 10-19 salariés
Siège social
Permis de construire et autorisations d'urbanisme de SIVM SERRE-CHEVALIER
Activité d’urbanisme de SIVM SERRE-CHEVALIER
SIVM SERRE-CHEVALIER compte 4 autorisations recensées sur la période 19/10/2022 - 21/11/2025, dans 2 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour SIVM SERRE-CHEVALIER, permis de construire et DP et permis d'aménager. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
Permis de construire et DP de SIVM SERRE-CHEVALIER
3 autorisations sur la période 19/10/2022 - 04/02/2025, réparties dans 1 commune, principalement au Monêtier-les-Bains. Ce type représente 75 % des autorisations du profil.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SIVM SERRE-CHEVALIER dans le dataset PC de Sitadel.
| Adresse | Type | Parcelle(s) | Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Chanteloube, Le Monêtier-les-Bains (05220) | PC Locaux | R159, R160 | 49 774 m² | 28 m² | 2025/02/04 |
| Pres Des Coins, Le Monêtier-les-Bains (05220) | DP Locaux | AS7 | 20 m² | 85 m² | 2023/01/19 |
| Adresse Non Renseignée, Le Monêtier-les-Bains (05220) | DP Locaux | R152 | 509 m² | 85 m² | 2022/10/19 |
Permis d'aménager de SIVM SERRE-CHEVALIER
1 autorisation sur la période 21/11/2025, répartie dans 1 commune, principalement à Saint-Chaffrey. Ce type représente 25 % des autorisations du profil.
| Adresse | Type | Parcelle(s) | Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Via Guisane, Saint-Chaffrey (05330) | PA | AB50, AB52 | 147 352 m² | 2025/11/21 |
Répartition géographique des autorisations de SIVM SERRE-CHEVALIER
2 communes - 1 département - 1 région
Communes les plus représentées
Département représenté
Région représentée
Demandeurs comparables à SIVM SERRE-CHEVALIER
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Sources des informations sur SIVM SERRE-CHEVALIER
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.