SIMOES BONNET - Permis de construire et DP

Active
903999845 Société civile immobilière Créée le 01/10/2021

Infos clés

Présentation détaillée de SIMOES BONNET

SIMOES BONNET est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2022 : 1 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Brey-et-Maison-du-Bois.

Profil et organisation

SIMOES BONNET est enregistré sous la forme juridique Société civile immobilière, avec un siège déclaré 25240 à Brey-et-Maison-du-Bois.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
SIMOES BONNET
SIREN
Forme juridique
Société civile immobilière
Activité principale
NAF 68.20B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
SIRET du siège
Date de création
01/10/2021

Siège social

Permis de construire et DP de SIMOES BONNET

Activité d’urbanisme de SIMOES BONNET

SIMOES BONNET compte 1 autorisation recensée sur la période 04/04/2022 - 04/04/2022, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour SIMOES BONNET, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

1

Période couverte

04/04/2022 - 04/04/2022

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de SIMOES BONNET

1 autorisation sur la période 04/04/2022, répartie dans 1 commune, principalement à Brey-et-Maison-du-Bois.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SIMOES BONNET dans le dataset PC de Sitadel.

Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.

Autorisations en 2022

1 autorisation affichée pour 2022.

Liste des permis de construire et déclarations préalables en 2022
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
1 Bis Rue Du Fuverat, Brey-et-Maison-du-Bois (25240) PC Locaux A714, A716 842 m² 169 m² 2022/04/04

Répartition géographique des autorisations de SIMOES BONNET

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Demandeurs comparables à SIMOES BONNET

Sources des informations sur SIMOES BONNET

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur SIMOES BONNET

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à SIMOES BONNET ?
SIMOES BONNET est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à SIMOES BONNET ?
Le profil de SIMOES BONNET recense 1 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes SIMOES BONNET apparaît-il ?
Les autorisations reliées à SIMOES BONNET concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à SIMOES BONNET signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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