2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Activité - Code NAF
NAF 68.20B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
Siège
Permis de construire et DP
2
SIGMA ARTENAY 1 est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2013 et 2017 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Poupry.
SIGMA ARTENAY 1 est enregistré sous la forme juridique Société à responsabilité limitée (sans autre indication), avec un siège déclaré 69002 à LYON 2EME.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
SIGMA ARTENAY 1 compte 2 autorisations recensées sur la période 22/05/2013 - 12/08/2017, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour SIGMA ARTENAY 1, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
2 autorisations sur la période 22/05/2013 - 12/08/2017, réparties dans 1 commune, principalement à Poupry.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SIGMA ARTENAY 1 dans le dataset PC de Sitadel.
Les 2 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2017.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Za Interdepartementale, Poupry (28140) | PC Locaux | YI13, YI15 | 208 831 m² | 24 571 m² | 2017/08/12 |
1 autorisation affichée pour 2013.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Za Interdepartementale Artenay, Poupry (28140) | PC Locaux | YI1, YI5 | 199 022 m² | 80 433 m² | 2013/05/22 |
1 commune - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
