SIAEP DU SUD CHARENTE - Permis de construire et DP
CesséeInfos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis de construire et DP
2
Présentation détaillée de SIAEP DU SUD CHARENTE
SIAEP DU SUD CHARENTE est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2020 et 2021 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Salles-de-Barbezieux.
Profil et organisation
SIAEP DU SUD CHARENTE est enregistré sous la forme juridique Syndicat intercommunal à vocation unique (SIVU), avec un siège déclaré 16190 à MONTMOREAU.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
- Dénomination
- SIAEP DU SUD CHARENTE
- SIREN
- Forme juridique
- Syndicat intercommunal à vocation unique (SIVU)
- Activité principale
- NAF 36.00Z - Captage, traitement et distribution d'eau
- SIRET du siège
- Date de création
- 01/01/2017
Siège social
Permis de construire et DP de SIAEP DU SUD CHARENTE
Activité d’urbanisme de SIAEP DU SUD CHARENTE
SIAEP DU SUD CHARENTE compte 2 autorisations recensées sur la période 14/12/2020 - 27/08/2021, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour SIAEP DU SUD CHARENTE, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
Permis de construire et DP de SIAEP DU SUD CHARENTE
2 autorisations sur la période 14/12/2020 - 27/08/2021, réparties dans 1 commune, principalement à Salles-de-Barbezieux.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SIAEP DU SUD CHARENTE dans le dataset PC de Sitadel.
| Adresse | Type | Parcelle(s) | Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Les Fontaines, Salles-de-Barbezieux (16300) | PC Locaux | 0A140, 0A153 | 18 368 m² | 1 260 m² | 2021/08/27 |
| Les Fontaines, Salles-de-Barbezieux (16300) | PC Locaux | 0A256, 0A258 | 18 368 m² | 1 386 m² | 2020/12/14 |
Répartition géographique des autorisations de SIAEP DU SUD CHARENTE
1 commune - 1 département - 1 région
Communes les plus représentées
Département représenté
Région représentée
Demandeurs comparables à SIAEP DU SUD CHARENTE
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Sources des informations sur SIAEP DU SUD CHARENTE
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.