2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis de construire et DP
2
SIAEP DU SUD CHARENTE est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2020 et 2021 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Salles-de-Barbezieux.
SIAEP DU SUD CHARENTE est enregistré sous la forme juridique Syndicat intercommunal à vocation unique (SIVU), avec un siège déclaré 16190 à Montmoreau.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
SIAEP DU SUD CHARENTE compte 2 autorisations recensées sur la période 14/12/2020 - 27/08/2021, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour SIAEP DU SUD CHARENTE, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
2 autorisations sur la période 14/12/2020 - 27/08/2021, réparties dans 1 commune, principalement à Salles-de-Barbezieux.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SIAEP DU SUD CHARENTE dans le dataset PC de Sitadel.
Les 2 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2021.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Les Fontaines, Salles-de-Barbezieux (16300) | PC Locaux | 0A140, 0A153 | 18 368 m² | 1 260 m² | 2021/08/27 |
1 autorisation affichée pour 2020.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Les Fontaines, Salles-de-Barbezieux (16300) | PC Locaux | 0A256, 0A258 | 18 368 m² | 1 386 m² | 2020/12/14 |
1 commune - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
