2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Siège
Permis de construire et DP
1
SIAEP BEAUMONT CEYRAT ST GENES CHAMPANELLE est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2015 : 1 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Saint-Genès-Champanelle.
SIAEP BEAUMONT CEYRAT ST GENES CHAMPANELLE est enregistré sous la forme juridique Syndicat intercommunal à vocation unique (SIVU), avec un siège déclaré 63110 à Beaumont.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
SIAEP BEAUMONT CEYRAT ST GENES CHAMPANELLE compte 1 autorisation recensée sur la période 04/04/2015 - 04/04/2015, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour SIAEP BEAUMONT CEYRAT ST GENES CHAMPANELLE, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
1 autorisation sur la période 04/04/2015, répartie dans 1 commune, principalement à Saint-Genès-Champanelle.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SIAEP BEAUMONT CEYRAT ST GENES CHAMPANELLE dans le dataset PC de Sitadel.
1 autorisation en 2015.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Beaune Chatrat, Saint-Genès-Champanelle (63122) | PC Locaux | K1684 | 653 m² | 73 m² | 2015/04/04 |
1 à 1 sur 1 autorisations
1 commune - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
