2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Siège
Permis de construire et DP
1
S.I. VOCATION SCOLAIRE BAINS LES BAINS est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2022 : 1 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement La Vôge-les-Bains.
S.I. VOCATION SCOLAIRE BAINS LES BAINS est enregistré sous la forme juridique Syndicat intercommunal à vocation unique (SIVU), avec un siège déclaré 88240 à La Vôge-les-Bains.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
S.I. VOCATION SCOLAIRE BAINS LES BAINS compte 1 autorisation recensée sur la période 04/02/2022 - 04/02/2022, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour S.I. VOCATION SCOLAIRE BAINS LES BAINS, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
1 autorisation sur la période 04/02/2022, répartie dans 1 commune, principalement à La Vôge-les-Bains.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à S.I. VOCATION SCOLAIRE BAINS LES BAINS dans le dataset PC de Sitadel.
1 autorisation en 2022.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 3 Rue Henri Martin, La Vôge-les-Bains (88240) | PC Locaux | AH24 | — | 41 m² | 2022/02/04 |
1 à 1 sur 1 autorisations
1 commune - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
