2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis de construire et DP
1
SI SPORTS ET LOISIRS DE LA SEVENNE est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2019 : 1 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Villette-de-Vienne.
SI SPORTS ET LOISIRS DE LA SEVENNE est enregistré sous la forme juridique Syndicat intercommunal à vocation multiple (SIVOM), avec un siège déclaré 38200 à Villette-de-Vienne.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
SI SPORTS ET LOISIRS DE LA SEVENNE compte 1 autorisation recensée sur la période 27/03/2019 - 27/03/2019, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour SI SPORTS ET LOISIRS DE LA SEVENNE, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
1 autorisation sur la période 27/03/2019, répartie dans 1 commune, principalement à Villette-de-Vienne.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SI SPORTS ET LOISIRS DE LA SEVENNE dans le dataset PC de Sitadel.
Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2019.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 328 Route De Chuzelles, Villette-de-Vienne (38200) | PC Locaux | 0C1437 | 14 896 m² | 128 m² | 2019/03/27 |
1 commune - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
