Présentation détaillée de SI POUR LE DEVELOPPEMENT SOCIAL DES CANTONS DE VILLEVEUVE-LEZ-AVIGNON ET ROQUEMAURE (SIDSCAVAR)
SI POUR LE DEVELOPPEMENT SOCIAL DES CANTONS DE VILLEVEUVE-LEZ-AVIGNON ET ROQUEMAURE (SIDSCAVAR) est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2025 : 1 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Rochefort-du-Gard.
Profil et organisation
SI POUR LE DEVELOPPEMENT SOCIAL DES CANTONS DE VILLEVEUVE-LEZ-AVIGNON ET ROQUEMAURE (SIDSCAVAR) est enregistré sous la forme juridique Syndicat intercommunal à vocation multiple (SIVOM), avec un siège déclaré 30400 à Villeneuve-lès-Avignon.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
Active
Dénomination
SI POUR LE DEVELOPPEMENT SOCIAL DES CANTONS DE VILLEVEUVE-LEZ-AVIGNON ET ROQUEMAURE (SIDSCAVAR)
SIREN
Forme juridique
Syndicat intercommunal à vocation multiple (SIVOM)
Permis de construire et DP de SI POUR LE DEVELOPPEMENT SOCIAL DES CANTONS DE VILLEVEUVE-LEZ-AVIGNON ET ROQUEMAURE (SIDSCAVAR)
Activité d’urbanisme de SI POUR LE DEVELOPPEMENT SOCIAL DES CANTONS DE VILLEVEUVE-LEZ-AVIGNON ET ROQUEMAURE (SIDSCAVAR)
SI POUR LE DEVELOPPEMENT SOCIAL DES CANTONS DE VILLEVEUVE-LEZ-AVIGNON ET ROQUEMAURE (SIDSCAVAR) compte 1
autorisation recensée
sur la période 31/07/2025 - 31/07/2025,
dans 1
commune.
Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour SI POUR LE DEVELOPPEMENT SOCIAL DES CANTONS DE VILLEVEUVE-LEZ-AVIGNON ET ROQUEMAURE (SIDSCAVAR), permis de construire et DP.
Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
1
Période couverte
31/07/2025 - 31/07/2025
Type dominant
Permis de construire et DP
Territoires couverts
1 communes
Permis de construire et DP de SI POUR LE DEVELOPPEMENT SOCIAL DES CANTONS DE VILLEVEUVE-LEZ-AVIGNON ET ROQUEMAURE (SIDSCAVAR)
1 autorisation sur la période 31/07/2025, répartie dans 1 commune, principalement à Rochefort-du-Gard.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SI POUR LE DEVELOPPEMENT SOCIAL DES CANTONS DE VILLEVEUVE-LEZ-AVIGNON ET ROQUEMAURE (SIDSCAVAR) dans le dataset PC de Sitadel.
Demandeurs comparables à SI POUR LE DEVELOPPEMENT SOCIAL DES CANTONS DE VILLEVEUVE-LEZ-AVIGNON ET ROQUEMAURE (SIDSCAVAR)
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Sources des informations sur SI POUR LE DEVELOPPEMENT SOCIAL DES CANTONS DE VILLEVEUVE-LEZ-AVIGNON ET ROQUEMAURE (SIDSCAVAR)
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
Questions fréquentes sur SI POUR LE DEVELOPPEMENT SOCIAL DES CANTONS DE VILLEVEUVE-LEZ-AVIGNON ET ROQUEMAURE (SIDSCAVAR)
Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à SI POUR LE DEVELOPPEMENT SOCIAL DES CANTONS DE VILLEVEUVE-LEZ-AVIGNON ET ROQUEMAURE (SIDSCAVAR) ?
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Combien de permis de construire et DP sont associés à SI POUR LE DEVELOPPEMENT SOCIAL DES CANTONS DE VILLEVEUVE-LEZ-AVIGNON ET ROQUEMAURE (SIDSCAVAR) ?
Le profil de SI POUR LE DEVELOPPEMENT SOCIAL DES CANTONS DE VILLEVEUVE-LEZ-AVIGNON ET ROQUEMAURE (SIDSCAVAR) recense 1 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes SI POUR LE DEVELOPPEMENT SOCIAL DES CANTONS DE VILLEVEUVE-LEZ-AVIGNON ET ROQUEMAURE (SIDSCAVAR) apparaît-il ?
Les autorisations reliées à SI POUR LE DEVELOPPEMENT SOCIAL DES CANTONS DE VILLEVEUVE-LEZ-AVIGNON ET ROQUEMAURE (SIDSCAVAR) concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à SI POUR LE DEVELOPPEMENT SOCIAL DES CANTONS DE VILLEVEUVE-LEZ-AVIGNON ET ROQUEMAURE (SIDSCAVAR) signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.