2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis de construire et DP
2
SI DES ECOLES DU GELON COISIN est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2016 et 2022 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 2 communes, principalement Chamoux-sur-Gelon.
SI DES ECOLES DU GELON COISIN est enregistré sous la forme juridique Syndicat intercommunal à vocation unique (SIVU), avec un siège déclaré 73390 à Chamoux-sur-Gelon.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
SI DES ECOLES DU GELON COISIN compte 2 autorisations recensées sur la période 02/11/2016 - 12/05/2022, dans 2 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour SI DES ECOLES DU GELON COISIN, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
2 autorisations sur la période 02/11/2016 - 12/05/2022, réparties dans 2 communes, principalement à Chamoux-sur-Gelon.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SI DES ECOLES DU GELON COISIN dans le dataset PC de Sitadel.
Les 2 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2022.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Impasse De La Forge, Coise-Saint-Jean-Pied-Gauthier (73800) | PC Locaux | 0C510, 0C511 | 5 854 m² | 25 m² | 2022/05/12 |
1 autorisation affichée pour 2016.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Rue Des Ecoles, Chamoux-sur-Gelon (73390) | PC Locaux | ZP59, ZP601 | 7 993 m² | 599 m² | 2016/11/02 |
2 communes - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
