2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Siège
Permis de construire et DP
1
SI DES EAUX DU PLATEAU DES ROUSSES est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2018 : 1 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Les Rousses.
SI DES EAUX DU PLATEAU DES ROUSSES est enregistré sous la forme juridique Syndicat intercommunal à vocation unique (SIVU), avec un siège déclaré 39220 aux Rousses.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
SI DES EAUX DU PLATEAU DES ROUSSES compte 1 autorisation recensée sur la période 12/09/2018 - 12/09/2018, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour SI DES EAUX DU PLATEAU DES ROUSSES, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
1 autorisation sur la période 12/09/2018, répartie dans 1 commune, principalement aux Rousses.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SI DES EAUX DU PLATEAU DES ROUSSES dans le dataset PC de Sitadel.
Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2018.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Rue Du Lac, Les Rousses (39220) | PC Locaux | A691, A730 | 2 711 m² | 8 m² | 2018/09/12 |
1 commune - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
