SI DES EAUX DE LA REGION GRENOBLOISE - Permis de construire et DP
CesséeInfos clés
Secteur
Siège
Permis de construire et DP
2
Présentation détaillée de SI DES EAUX DE LA REGION GRENOBLOISE
SI DES EAUX DE LA REGION GRENOBLOISE est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2013 et 2014 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 2 communes, principalement Quaix-en-Chartreuse.
Profil et organisation
SI DES EAUX DE LA REGION GRENOBLOISE est enregistré sous la forme juridique Syndicat intercommunal à vocation multiple (SIVOM), avec un siège déclaré 38130 à ECHIROLLES.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
- Dénomination
- SI DES EAUX DE LA REGION GRENOBLOISE
- SIREN
- Forme juridique
- Syndicat intercommunal à vocation multiple (SIVOM)
- Activité principale
- NAF 84.12Z - Administration publique (tutelle) de la santé, de la formation, de la culture et des services sociaux, autre que sécurité sociale
- SIRET du siège
- Sigle
- SIERG
- Date de création
- 01/03/1983
Siège social
Permis de construire et DP de SI DES EAUX DE LA REGION GRENOBLOISE
Activité d’urbanisme de SI DES EAUX DE LA REGION GRENOBLOISE
SI DES EAUX DE LA REGION GRENOBLOISE compte 2 autorisations recensées sur la période 18/09/2013 - 30/08/2014, dans 2 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour SI DES EAUX DE LA REGION GRENOBLOISE, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
Permis de construire et DP de SI DES EAUX DE LA REGION GRENOBLOISE
2 autorisations sur la période 18/09/2013 - 30/08/2014, réparties dans 2 communes, principalement à Quaix-en-Chartreuse.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SI DES EAUX DE LA REGION GRENOBLOISE dans le dataset PC de Sitadel.
| Adresse | Type | Parcelle(s) | Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Trepalou, Quaix-en-Chartreuse (38950) | PC Locaux | B79 | 29 005 m² | 112 m² | 2014/08/30 |
| Le Replat, Vaulnaveys-le-Haut (38410) | PC Locaux | AE726, AE723 | 726 m² | 21 m² | 2013/09/18 |
Répartition géographique des autorisations de SI DES EAUX DE LA REGION GRENOBLOISE
2 communes - 1 département - 1 région
Communes les plus représentées
Département représenté
Région représentée
Demandeurs comparables à SI DES EAUX DE LA REGION GRENOBLOISE
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Sources des informations sur SI DES EAUX DE LA REGION GRENOBLOISE
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.