Présentation détaillée de SI D'ASSAINISSEMENT DE LA REGION EST DE CLERMONT-FERRAND (SIAREC)
SI D'ASSAINISSEMENT DE LA REGION EST DE CLERMONT-FERRAND (SIAREC) est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2018 et 2019 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 2 communes, principalement Billom.
Profil et organisation
SI D'ASSAINISSEMENT DE LA REGION EST DE CLERMONT-FERRAND (SIAREC) est enregistré sous la forme juridique Syndicat mixte fermé, avec un siège déclaré 63115 à Mur-sur-Allier.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
Active
Dénomination
SI D'ASSAINISSEMENT DE LA REGION EST DE CLERMONT-FERRAND (SIAREC)
SIREN
Forme juridique
Syndicat mixte fermé
Activité principale
NAF 37.00Z - Collecte et traitement des eaux usées
Permis de construire et DP de SI D'ASSAINISSEMENT DE LA REGION EST DE CLERMONT-FERRAND (SIAREC)
Activité d’urbanisme de SI D'ASSAINISSEMENT DE LA REGION EST DE CLERMONT-FERRAND (SIAREC)
SI D'ASSAINISSEMENT DE LA REGION EST DE CLERMONT-FERRAND (SIAREC) compte 2
autorisations recensées
sur la période 18/12/2018 - 17/06/2019,
dans 2
communes.
Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour SI D'ASSAINISSEMENT DE LA REGION EST DE CLERMONT-FERRAND (SIAREC), permis de construire et DP.
Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
2
Période couverte
18/12/2018 - 17/06/2019
Type dominant
Permis de construire et DP
Territoires couverts
2 communes
Permis de construire et DP de SI D'ASSAINISSEMENT DE LA REGION EST DE CLERMONT-FERRAND (SIAREC)
2 autorisations sur la période 18/12/2018 - 17/06/2019, réparties dans 2 communes, principalement à Billom.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SI D'ASSAINISSEMENT DE LA REGION EST DE CLERMONT-FERRAND (SIAREC) dans le dataset PC de Sitadel.
Demandeurs comparables à SI D'ASSAINISSEMENT DE LA REGION EST DE CLERMONT-FERRAND (SIAREC)
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Sources des informations sur SI D'ASSAINISSEMENT DE LA REGION EST DE CLERMONT-FERRAND (SIAREC)
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
Questions fréquentes sur SI D'ASSAINISSEMENT DE LA REGION EST DE CLERMONT-FERRAND (SIAREC)
Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à SI D'ASSAINISSEMENT DE LA REGION EST DE CLERMONT-FERRAND (SIAREC) ?
SI D'ASSAINISSEMENT DE LA REGION EST DE CLERMONT-FERRAND (SIAREC) est associé à 2 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à SI D'ASSAINISSEMENT DE LA REGION EST DE CLERMONT-FERRAND (SIAREC) ?
Le profil de SI D'ASSAINISSEMENT DE LA REGION EST DE CLERMONT-FERRAND (SIAREC) recense 2 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes SI D'ASSAINISSEMENT DE LA REGION EST DE CLERMONT-FERRAND (SIAREC) apparaît-il ?
Les autorisations reliées à SI D'ASSAINISSEMENT DE LA REGION EST DE CLERMONT-FERRAND (SIAREC) concernent 2 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à SI D'ASSAINISSEMENT DE LA REGION EST DE CLERMONT-FERRAND (SIAREC) signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.