2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis de construire et DP
3
SI D'ADDUCTION ET DE DISTRIBUTION D'EAU DE LA VALLEE DE LA LYS SUPERIEURE est associé à 3 autorisations d'urbanisme entre 2015 et 2022 : 3 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 3 communes, principalement Dennebrœucq.
SI D'ADDUCTION ET DE DISTRIBUTION D'EAU DE LA VALLEE DE LA LYS SUPERIEURE est enregistré sous la forme juridique Syndicat intercommunal à vocation unique (SIVU), avec un siège déclaré 62560 à Dennebrœucq.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
SI D'ADDUCTION ET DE DISTRIBUTION D'EAU DE LA VALLEE DE LA LYS SUPERIEURE compte 3 autorisations recensées sur la période 30/11/2015 - 27/04/2022, dans 3 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour SI D'ADDUCTION ET DE DISTRIBUTION D'EAU DE LA VALLEE DE LA LYS SUPERIEURE, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
3 autorisations sur la période 30/11/2015 - 27/04/2022, réparties dans 3 communes, principalement à Dennebrœucq.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SI D'ADDUCTION ET DE DISTRIBUTION D'EAU DE LA VALLEE DE LA LYS SUPERIEURE dans le dataset PC de Sitadel.
Les 3 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2022.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 26 Rue Du Fay, Thiembronne (62560) | PC Locaux | F71, F73 | 14 966 m² | 100 m² | 2022/04/27 |
1 autorisation affichée pour 2016.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 30 Avenu Rodolphe Huguet, Fauquembergues (62560) | PC Locaux | AC50, AC49 | 3 694 m² | 20 m² | 2016/10/17 |
1 autorisation affichée pour 2015.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 9 Rue D'audincthun, Dennebrœucq (62560) | PC Locaux | ZD9, E26 | 2 358 m² | 598 m² | 2015/11/30 |
3 communes - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
